Mauvaise compréhension sur l'Indivision

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Muppet Show Membre VIP

Bonjour tout le monde,


en pleine révision, je revois l'indivision. le problème est que j'ai dû mal à comprendre ce qu'il se passe lorsqu'un indivisaire a vendu par exemple une maison en indivision.

puisque c'est en indivision, il faut l'unanimité (sauf exception) mais s'il n'y a pas d'unanimité, la vente est valable?

si elle est valable : l'indivisaire vendeur va vendre la chose d'autrui qui est prohibé?

si elle n'est pas valable : le tiers acquéreur serait touché.

j'ai dans mon cours : la vente en indivision n'est opposable aux autres indivisaires qu'à la hauteur de la quote-part de l'indivisaire vendeur. cela voudrait dire que la maison reste en indivision alors? on aurait un nouveau indivisaire qui prendrait la place du vendeur? donc ici, rien ne changerais sauf le nom de l'indivisaire?

je crois que je pars loin là mais je comprend rien du tout au schéma que ma prof de TD a fait et mon CM est trop court.

quelqu'un pourrait-il m'expliquer ?

merci

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

Charte de Bonne conduite : à lire ici

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Muppet Show Membre VIP

après quelques schéma de réflexion:

si c'est une maison. ils sont 7 indivisaires, ils veulent tous vendre sauf 1. la vente ne peut pas être conclu puisqu'il faut l'unanimité...

mais que veux dire : "la vente est totalement opposable aux autres indivisaires mais uniquement à la hauteur de la quote-part du vendeur indivisaire." ?

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

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