mariage annule remboursement ?

Coucou,
Je ne sais pas trop si c'est ici que je dois poster :
Ma belle-mère a commandé sa robe de mariée un an à l'avance pour son mariage l'été prochain, mariage qui est désormais annulé : au magasin de robe ils lui ont dit qu'ils ne recevraient pas la robe choisie avant mars, donc ils ne l'ont pas encore mais ils refusent de rembourser les frais engagés sachant que ma belle mère souhaite annuler sa commande.
N'a t-elle aucun droit de se voir rembourser une robe qui n'est même pas arrivée et qu'elle ne veut plus ? Elle a déjà tout payé.

Si vous pouviez au moins me donner une piste je ne sais pas du tout dans quoi chercher ?
Merci.

Bonjour,

Votre belle mère a-t-elle tout payé ou a-t-elle versé des arrhes ou acomptes?

S'il s'agit d'arrhes, votre belle mère ne pourra pas les récupérer car ils représentent le prix du renoncement. S'il s'agit d'acomptes, votre belle mère s'est engagée définitivement à acheter sa robe.

Dans ce dernier cas, comme dans le ca où elle aurait payé l'intégralité du prix, il reste le droit commun des obligations en jouant sur l'absence de causede l'achat.

Et puis, en dernier recours si le droit ne suffit pas à se sortir de là, il reste à faire payer la robe par l'ex-futur marié pour lui faire comprendre qu'il ne fallait pas coucher avec la témoin!

Bonjour,

Oui, sauf que, au moment de l'achat, c'est-à-dire au moment de la commande, la cause existait. Si elle a disparu, ce n'est pas de la faute du commerçant (sauf si l'ex-furtur marié a déclaré : "ta robe de mariée est trop mal foutue, j't'épouse plus...")


Ou la revendre aux enchères sur eBay...

P.S. : Euh... ça peut être aussi avec [u:1d5pajst]le[/u:1d5pajst] témoin...

__________________________
Hors Concours