Litige / Contentieux

Publié par
Yzah Intervenant

Bonsoir bonsoir,

Premier cours de droit civil aujourd'hui ...
La prof a parlé de contentieux et de litige, mais je n'ai pas compris la différence. Alors naturellement j'ai été chercher les définitions de ces termes dans ce qui est devenu ma bible (le vocabulaire juridique de Mr Cornu) mais je ne comprends toujours pas ...

La définition de litige me parait claire. C'est l'objet du conflit, du désaccord mais alors dans ce cas quelle est la différence avec un contentieux? Si c'est l'ensemble des litiges, peut-on employer ce mot lorsqu'il n'y a qu'un unique motif de désaccord ? 17.gif

Un grand merci à vous (et une bonne soirée à tous 3.gif )

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Dans l'attente de vous lire,
Yzah ~ L2 CAVEJ Panthéon-Sorbonne

Photo: sur une idée originale de CHRISS - JOSS BEAUMONT
"L'émotion dépasse les règles juridiques", C. CASTANER

Publié par
Chris / Joss Beaumont Modérateur

Bonsoir,

Le litige est une contestation devant la justice, c'est la suite "logique" d'un différent entre personnes, qu'elles soient morales ou privées.

Le contentieux, si je ne dis pas de bêtises, il "rassemble" les litiges.
On parle par exemple de contentieux bancaire, contentieux civil/pénal/administratif etc...

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Au delà du possible.

Publié par
Yzah Intervenant

Contentieux serait donc un terme utilisé pour "classer" le litige selon son domaine d'application ... Et le litige, le désaccord à formuler devant la justice.

Un grand merci pour ces informations, j'y vois plus clair (:

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Dans l'attente de vous lire,
Yzah ~ L2 CAVEJ Panthéon-Sorbonne

Photo: sur une idée originale de CHRISS - JOSS BEAUMONT
"L'émotion dépasse les règles juridiques", C. CASTANER