licenciement pour motif personnel

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Bonjour à tous .
je sais que vous etes tous gentils mais y'à t'il quelqu'un qui peut se changer d'idées avec moi à propos un plan que j'ai etablis relatif à ma thèse de DEA dont le sujet est licenciement pour motif personnel .

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bien sur !

nous aurons cette extreme gentillesse quand tu auras eu l'extreme gentillesse de te présenter dans le post spécial et que tu auras lu ca :

voir la lecture du point 7
http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=11

http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

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"I never was someone who was at ease with happiness"

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Citation de candix :

bien sur !

nous aurons cette extreme gentillesse quand tu auras eu l'extreme gentillesse de te présenter dans le post spécial et que tu auras lu ca :

voir la lecture du point 7
http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=11

http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242


je m'excuse chère etudiante , j'avoue que je ne suis pas trop gentil et que je suis nouveau sur ce site je vais suivre vos instructions et rectifier aussi mon annonce

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je te remercie et j'attends avec impatience tes corrections :wink:

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"I never was someone who was at ease with happiness"

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Citation de candix :

je te remercie et j'attends avec impatience tes corrections :wink:


c'est moi qui vous remercie chère mademoiselle , mais j'avoue aussi que j'ai navigué sur ce site et j'ai vu qu'il est très interressant je remercie tous les membres fondateurs de l'association qui l'a réalisé.

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Citation de chabacha :

Citation de candix :

je te remercie et j'attends avec impatience tes corrections :wink:


c'est moi qui vous remercie monsieur , mais j'avoue aussi que j'ai navigué sur ce site et j'ai vu qu'il est très interressant je remercie tous les membres fondateurs de l'association qui l'a réalisé.


euh désolée mais moi c'est mademoiselle :D je suis sure que les fondateurs vont apprécier :wink:

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"I never was someone who was at ease with happiness"

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Citation de candix :

Citation de chabacha :

Citation de candix :

je te remercie et j'attends avec impatience tes corrections :wink:


c'est moi qui vous remercie monsieur , mais j'avoue aussi que j'ai navigué sur ce site et j'ai vu qu'il est très interressant je remercie tous les membres fondateurs de l'association qui l'a réalisé.


euh désolée mais moi c'est mademoiselle :D je suis sure que les fondateurs vont apprécier :wink:


je m'excuse mais j'ai rectifié ça après avoir consulté votre honorable profil très chère mademoiselle .
j'espère que je ne vous ai pas causé une grande gène et je vous presente mes excuses encore une autre fois.

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Bonjour et merci pour les compliments au nom de l'équipe

tu peux nous tutoyer sur ce forum, c'est bien plus simple

Concernant ta thèse de DEA tu as un sujet bien vaste

Comment l'aborder-tu?

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

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Citation de jeeecy :

Bonjour et merci pour les compliments au nom de l'équipe

tu peux nous tutoyer sur ce forum, c'est bien plus simple

Concernant ta thèse de DEA tu as un sujet bien vaste

Comment l'aborder-tu?


Je m’excuse mais je ne peux pas tutoyer un élève Avocat cher monsieur la deontologie ne le permet pas.
En fait vous êtes Avocat à mon avis.
Je vous souhaite une bonne chance et un bon courage.

Je vous remercie aussi pour votre gentille réponse à mon message.

Concernant notre sujet permettez moi de vous transmettre mes idées préliminaires.

Après une recherche superficielle j’ai trouvé qu’il est mieux de préciser les motifs personnels provoquants ce type de licenciement en premier lieu.
Dans ce cadre on peut faire un inventaire de ces cas et les classer cela peut constituer la première partie du sujet qui définit plus ou moins le licenciement pour motif personnel lui-même et éclaircis la notion de ce type de licenciement et il est préférable aussi de le différencier au licenciement pour motif économique.
D’autre part il est nécessaire à mon avis de traiter le contrôle judiciaire sur ce type de licenciement, à savoir les procédures de licenciement et l’appréciation par les tribunaux du sérieux et de la réalité de licenciement et cela peut constituer le deuxieme partie.
Je vous remercie encore une fois cher maitre.

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Bonjour mes chers.
J’ai remarqué que le sujet a été vu 120 fois depuis sa publication à l’heure actuelle mais il n’avait pas quelqu’un qui m’a exprimé son intention de le discuter ce n’est pas très grave.
Je propose un projet du plan pour le sujet.
Pourrais-je avoir des commentaires et je vous remercie d’avance.

Licenciement pour motif personnel
Première : Partie : Le motif personnel justifiant le licenciement.
Chapitre 1 : Motif lié au comportement fautif du salarié
Section 1 : La faute (grave ou suffisamment grave)
Section 2 : Le licenciement disciplinaire (abandon de poste et participation à une grève illégale et modification des clauses du contrat)
Chapitre 2 : Motif indépendant du comportement du salarié
Section 1 : La santé
Section 2 : Motif indépendant de la santé.
Section 3 : l’aptitude du salarié.
Deuxièmes Partie : contrôle du licenciement
Chapitre 1 : les procédures.
Section 1 : Procédures pour faute (déroulement et suite).
Section 2 : Procédures pour représentants et cadres.
Chapitre 2 : soumission du licenciement au contrôle du juge.
Section 1 : objet du contrôle (sérieux de la faute et conformité des procédures).
Section 2 : Suite du contrôle (indemnisation et limites du droit à l’indemnisation).

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merci d'avance

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Y a il une problématique a formuler sur une thèse de DEAet si oui quelle est elle?
Sinon je ne suis qu'en L3 mais je trouve le plan assez moyen,puisqu'il n'est que descriptif,cela dit je ne sais pas qu'elles sont les exigences d'un DEA Tunisien

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"La Justice est comme une belle fille,elle se fait désirer longtemps avant de se donner"
-Un Professeur possédé par le démon de la poésie-