Les risques professionnels et le droit du travail

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Bonjour,

J'aimerai votre avis sur mon plan de dissertation en droit du travail sur le sujet suivant : "les risques professionnels et le droit du travail". Etant donné que la matière est le droit du travail, la mention "et le droit du travail" m'apparaît comme inutile, si bien qu'on pourrait résumer le sujet aux "risques professionnels". Ai-je raison ?

Sinon, voici mon plan, si vous pouvez me donnez votre avis, n'hésitez pas :) :

I) La prévention des risques professionnels incombant à l'employeur
A) Les règles de prévention de santé et de sécurité incombant à l'employeur
B) Le non-respect règles de prévention de santé et de sécurité sanctionné

II) La prévention des risques professionnels par les autres acteurs de l'entreprise
A) La prévention des risques professionnels par les instances représentatives du personnels
B) La prévention des risques professionnels par la salarié

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Lorella Modérateur

Bonsoir

Les risques professionnels et le droit du travail : oui parce qu'on pourrait aussi développer les RP et le droit de la sécurité sociale qui traite des dommages suite accidents du travail et maladies professionnelles.

En introduction, vous pourriez définir les risques professionnels. A distinguer du danger et du dommage.

Exemple :

danger : défaut d'isolation d'un appareil électrique
risque : électrocution
dommage : décès

Proposition plan

I - Obligations de l'employeur :

a) Evaluation des risques et actions de prévention
b) Manquement aux obligations

II - Les autres acteurs de la prévention dans l'entreprise :

a) les représentants du personnel
b) les salariés

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Assistante Ressources Humaines

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par
Lorella Modérateur

Bonjour

Mon plan vous a t il aidé ?

Merci pour votre retour.

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Assistante Ressources Humaines

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