Les magistrats et leurs poules(un classique)

CA Riom 7 septembre 1995

"(...)Attendu que les faits et la querelle sont exposés dans les décisions rendues a Clermon-Ferrand le 11 janvier 1994 et le 25 janvier 1995,cette dernière dont appel;que la cour en adopte les motifs; que ,céans,les époux Roche concluent au débouté de Rougier ; qu'au contraire celui-ci,enchanté du jugement a prescrit la fin du poulailler,demande la confirmation et 20.000F de dommages-intérets;

Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois.;que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf), au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard);
Que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; Que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme."

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

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le 22/02/2007 à 16:38

:lol:
terrible j'adore !

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le 22/02/2007 à 20:56

:lol: C'est terrible (oui, je sais c'est original)... il y en a d'autres comme cela ?

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Futur M2... ![/color]

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le 22/02/2007 à 21:21

Je m'insurge.

Les poules ne sont pas stupides.
Elles sont incomprises.

C'tout.

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Lama Song[/url:1lgvy1do]

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le 23/02/2007 à 08:52

Citation de Edo :

Je m'insurge.

Les poules ne sont pas stupides.
Elles sont incomprises.

C'tout.

+1

rejoins nous au FLG : front de libération des gallinacés

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"I never was someone who was at ease with happiness"

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le 23/02/2007 à 10:23

huhuhu...
Une alliance entre les gallinacés et les camélides ?
Sachant que je soutiens déjà les ruminantes ?

Huhuhu....
Tremblez humains ! :lol:

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Lama Song[/url:1lgvy1do]

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le 23/02/2007 à 11:47

Ma note de jurisprudence CA Riom 7/12/1995( D.2052 p 0.5 ; jcp 3085 p5)

A mon avis c'est un peu réducteur de mettre toutes ces créatures dans la meme catégorie ,il ne faut pas mettre tous ces oeufs dans le meme panier ou plutot toutes les poules dans le meme pot.
En effet, parmis les coqs il y a divers degré de nuisances sonores.
Ainsi, il peut y avoir des coqs très calmes et peu bruyants (les coqs-licots), d'autres plus exhibitionistes qui se trouvent vers la cote d'azur (les coq-illages), certains obèses sont plutot bruyants (les coq-à cola) sans aller tout de meme jusqu'a exceder les troubles normales du voisinages.

Par contre ,d'autres sont carrément genant tel les coqs défoncés qui chantent a 4h de l après midi (les coqs-à Ine),et ce indépendant de leurs orientations sexuelles qu'il pratiquent à la maison(on pense aux vielles bi-coqs).De meme ,certaines espèces poussent de petits cris stridents (les coq-ines) ,svt affolés d ailleurs par le bogoss de service qui prend svt l'avion (le coq-pitt)

Bref on pourrait multiplier les exemples , mais au final la Cour a fait le choix de protéger la Basse-Cour;et si au fond les aphres de la taxinomie juridique fait que la catégorie des "poules" de facon générale est un peu simpliste ,les juges n'ont pas fait le choix de détruire le poulailler et de devenir ainsi des bourreaux taxidermistes qu'on leur a demandé d etre dans l'appel interjeté.

Pour conclure ,a l'heure ou les reveils ne sont plus mécaniques mais électroniques subsiste encore un réveil naturel : le chant du coq qui viendra perpetuellement rappeler aux humains (au grand damn des fainéants)que l'avenir (notamment a la fac de droit) appartient a ceux qui se lèvent tot.

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

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le 23/02/2007 à 13:43

Huhuhu....

J'adore !
[size=67:3f1m622o]Les petites fautes sympas aussi. :)) [/size:3f1m622o]
Et sinon tu as mis combien de temps à réfléchir à tous tes jeux de mots ?
Si le droit était aussi poilant -non les cocottes j'vous passe pas à la poële- je suis sure que le pourcentage de réussite de première année serait multiplié par deux !

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Lama Song[/url:1lgvy1do]

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le 23/02/2007 à 16:05

et bien les fautes d'ortho (je m'en excuse) sont dues au fait que j'ai rédiger cela en 3 minutes.....

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

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le 23/02/2007 à 19:47

point de gué-guerre au sein du poulailler svp :lol:

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le 23/02/2007 à 20:24

Citation de amphi-bien :

j'ai rédiger cela en 3 minutes.....

Trois minutes pour autant de jeux de mots.

X_X

Faut que je montre ça à mon monsieur, il va être fan.
Et un peu jaloux de ta rapidité. :lol:

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Lama Song[/url:1lgvy1do]

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le 24/02/2007 à 20:32

Citation :

Voici donc un second arrêt rédigé par Monsieur ALZUYETA, Président, en son temps, de la Première chambre civile de la Cour d’appel de Riom.

Cette décision étant très longue, je vais tenter de faire des coupes (difficiles) et d’en proposer une lecture linéaire en sacrifiant quelques savoureux points de droit.

Pour les curieux, les inconditionnels amoureux de la langue de Molière, les juristes en herbe ou achevés, je vous indique que vous pouvez lire la décision in extenso ici (format pdf).

Attendu que le Premier Président de la Cour de cassation invita un jour le monde judiciaire à sortir du néolithique, c'est-à-dire du monde où le plus fort écrase de ses lourdes pierres le plus faible ;

Que cette très noble voix ne semble point être parvenue aux oreilles des rédacteurs des contrats d’assurance de la Caisse nationale de prévoyance qui garantit le risque invalidité-décès des citoyens ayant contracté un prêt dans les instances du Crédit Agricole ; qu’en effet, cette Caisse nationale a refusé la prise en charge des prêts contractés auprès de ladite banque en 1987, 1988 et 1989 par Christian Vigouroux, né le 8 août 1954, agriculteur au lieu-dit Les Aubennes, village de Saint Georges-d’Aurac (254 âmes) dans le département de la Haute Loire, aux motifs d’une part que le 3 novembre 1994 son médecin contrôleur a déclaré que l’assuré, atteint d’une lombo-sciatique gauche, n’était point en mesure de reprendre sa profession, mais pouvait en exercer une autre, et d’autre part que le contrat d’assurance prévoit une garantie en cas « d’impossibilité de reprendre une activité professionnelle » :

Attendu que par un jugement excellent, tant par sa rédaction dans un français élégant que ses arguments juridiques extrêmement pertinents, le Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay a, le 31 mars 1995, fait litière des arguties de la Caisse nationale de prévoyance ; que celle-ci, ayant cru bon de relever appel, s’obstine dans sa vue néolithique des choses (…)

« En fait, la seule question est en réalité de savoir si l’état de santé de l’assuré entraîne ou non une incapacité temporaire totale de travailler ou s’il est partiellement apte à exercer une activité professionnelle (la sienne ou une autre occupation) ; (…)

Attendu que Christian Vigouroux pourrait en pure théorie être clarinettiste, professeur de chinois, répétiteur de bridge, ravaudeur de caleçons, et qui sait quoi encore, de même qu’il pourrait s’élever au niveau des mathématiques les plus éthérées, tel ce paralytique célèbre qui manie les machines les plus complexes par les seuls mouvements de ses yeux ;

que dans cette perspective, ainsi que l’a remarquablement fait observer le conseil de Vigouroux à l’audience du 20 novembre 1995, la totalité des contrats conclus par la Caisse nationale de prévoyance seraient inopérants (hormis, ajoute la Cour, les rarissimes cas de malades plongés dans un coma profond) ; que la souscription généralisée des contrats que l’on saurait d’avance mort-nés – puisque hormis les comas profonds, tous les assurés pourraient un jour reprendre « une » activité – serait susceptible d’intéresser d’autres instances que la juridiction civile, la fausse entreprise étant alors caractérisée (…) »

Cour d’appel de Riom, 1ère Chambre civile, Section 1, Arrêt du 14 décembre 1995

source:[url:7a0i9cn1]http://bricablog.net/index.php/Nondroitouinjustice/2004/07[/url:7a0i9cn1]

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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"

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le 24/02/2007 à 22:35

ce magistrat est absolument génial!
j'espère qu'on sera a meme de découvrir d'autres chefs d'oeuvre

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

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le 27/02/2007 à 15:16

Dans la série "le juge avait fumé", je vous conseil cet arrêt cassé pour motif injurieux:

Citation de Cass. civ. II, 14 septembre 2006 :

Attendu que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial ;

Attendu que, pour condamner Mme X..., le jugement retient notamment "la piètre dimension de la défenderesse qui voudrait rivaliser avec les plus grands escrocs, ce qui ne constitue nullement un but louable en soi sauf pour certains personnages pétris de malhonnêteté comme ici Mme X... dotée d'un quotient intellectuel aussi restreint que la surface habitable de sa caravane, ses préoccupations manifestement strictement financières et dont la cupidité le dispute à la fourberie, le fait qu'elle acculait ainsi sans état d'âme et avec l'expérience de l'impunité ses futurs locataires et qu'elle était sortie du domaine virtuel où elle prétendait sévir impunément du moins jusqu'à ce jour, les agissements frauduleux ou crapuleux perpétrés par elle nécessitant la mise en oeuvre d'investigations de nature à la neutraliser définitivement" ;

Qu'en statuant ainsi, en des termes injurieux et manifestement incompatibles avec l'exigence d'impartialité, le juge a violé le texte susvisé" (04-20524, publié au Bulletin civil).

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le 27/02/2007 à 16:10

ptdr !!!

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le 07/03/2007 à 20:21

Amphi-bien, parlerais-tu de Bernard Rougier ? C'est un prof voyageur, il a fait le Yemen, l'Arabie, Saoudite, le Liban et j'en passe, il faisait des cours de droit.
Je connais un prof qui faisait passer les étudiantes qui voulaient avoir leur année dans son bureau, malheuseument pour lui, l'une d'entre elle a eu un enfant et il y a eu un procès, procès qui a été publié par le journal local, l'auteur de ce délit est passé devant le conseil de discipline et il est interdit d'enseignement, il vient juste une semaine par mois pour toucher son traitement (ou salaire).

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Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».

http://www.u-clermont1.fr/
-université d'excellence dans le magazine "Challenge" de juin 2009-