Les entorses à la liberté des preuves

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Bonjour à tous,

Numéro un des plans foireux, j'ai besoin de votre aide concernant une dissertation que je dois rendre en L13.gif.

Le sujet est : les entorses à la liberté des preuves.

J'ai trouvé ma problèmatique 4.gif, cependant j'avais besoin de votre avis sur la plan car j'ai peur de faire un HS "mécanique".

Dans une partie, je souhaitais parler que la liberté de la preuve est la règle de droit.

Et dans le deuxième ces libertés sont limités.

bien entendu, je dois travailler mes titres, mais suis-je HS ?

Merci d'avance

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Salut,

Je présume qu'on bûche actuellement sur le même sujet théorique de droit.

Je ne pourrais pas te dire si tu fais un hors-sujet par contre le dit sujet est énoncé comme tel " les Entorses à la liberté des preuves"; majuscule à entorse.

Je m'interroge; est-ce qu'il s'agit d'une notion particulière de droit et donc les "Entorses" ou est-ce juste une manière d'illustrer le sujet ?

Selon toi ?

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hello vous deux, je bosse sur le même sujet et à mon humble avis si vous parlez de la règle de droit en partie 1 et bien c'est HS. Je pense que cela a sa place dans l'intro. Pour ta question miaou the cat je te conseille d'écouter les plages 26 et environ pour trouver ta réponse.

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hello vous deux, je bosse sur le même sujet et à mon humble avis si vous parlez de la règle de droit en partie 1 et bien c'est HS. Je pense que cela a sa place dans l'intro. Pour ta question miaou the cat je te conseille d'écouter les plages 26 et environ pour trouver ta réponse.