les dirigeants sociaux + clause de liquidation

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salut

notre prof a pas fini son cours MAIS on doit quand même savoir des choses dont il nous a pas parlé :?

S'agissant des dirigeants sociaux : quels sont leurs droits? prérogatives? obligations? statuts? la question de leur révocation...

Et s'agissant de la clause de liquidation : C'est quoi?! çà sert à quoi?

merci d'avance

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coucou
pour quelles societes veux-tu savoir tout cela
en effet cela vari ed'une société à l'autre

@+
Jeeecy

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le prof ne nous a rien précisé, donc j'pense que ca doit être pour l'ensemble des sociétés, civiles et commerciales

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oui certes mais entre une SA, une SARL, une SNC.... les regles varient

donc quelles sont les regles qui t'interessent?

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Olivier Intervenant

Il n'existe pas de régime général pour les dirigeants de sociétés comme le disait Jeeecy, et ce en particulier pour ce qui est du régime de leur révocation. Ainsi, un PDG de SA sera révocable sans qu'aucun motif soit nécessaire à sa révocation, à la condition qu'il ait pu présenter ses observationset que sa révocation n'intervienne pas dans des conditions brusques et vexatoires.
A l'inverse, par exemple dans une SCA, le gérant est quasiment irrévocable, sauf en Justice, et dans la SA, il est révocable en cas de faute de gestion etc etc.....

Donc s'il faut voir ces caractéristiques pour tous les dirigeants dans tous les types de sociétés, je sens qu'on va s'y mettre à deux ou trois et en faire chacun deux.... Qui est partant ? Je veux bien mo'ccuper des sociétés de capitaux.... Jeeecy peux tu faire les sociétés de personnes ?

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je peux pas dire les règles qui m'intéresse!!!!! je n'ai pas eu plus de précision que ce que je vous ai deja donné. Sinon c'est pas grave, j'irai voir dans un bouquin, vous embetez pas autant pour moi! :wink:

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Olivier Intervenant

Ca nous embête pas du tout, on est là pour ça et pis l'union fait la force (et ça nous fait réviser).

Par contre si tu pouvais nous dire quels types de sociétés vous avez étudié en particulier ça m'arrangerait quand même.....

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les societes commerciales (toutes je pense), les sociétés sans personnalité morale, les sociétés en formation

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Olivier Intervenant

Ah quand même !

Bon je vois ça demain soir peut être, lundi sur, sauf si c'est très urgent !

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concernant la clause de liquidation

comme son nom l'indique elle ne sert qu'en cas de liquidation de l'entreprise
elle permet de fixer avant cette fameuse liquidation le partage des biens entre les associes
en effet en l'absence d'une telle clause les associes ont droit au bonis de liquidation selon la proportion du capital social qu'ils detiennent
avec cette clause ils peuvent modifier cette repartition
attention toutefois a ce qu'elle ne soit pas leonine

en plus il est possible que pour certaines societes elle soit interdite donc il faudra verifier pour chaque societe (enfin a ma maigre connaissance elle est autorisee partout...)

voila
concernant les dirigeants sociaux je prepare un petit topo que je vais essayer de mettre en ligne le plus tô^t possible (avant mercredi c'est sur!)
@+
Jeeecy

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merci c'est super gentil! :)):))

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coucou
voila les premiers topos qui arrivent
je mettrai à jour ce post pour les suivants
en fait j'ai fait les topos sur les SNC, SCA, SARL et sociétés civiles et Olivier a fait ceux sur les SA et les SAS.

topo sur les dirigeants de la SARL
topo sur les dirigeants de la SCA



je vais également faire un post récapitulatif de ces petits topos pour les nouveaux arrivants...
@+ et bonne lecture[/url][/url]

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Olivier Intervenant

Bon j'ai commencé mais la SA ça me prend pas mal de temps parce qu'il y a plusieurs types de SA et plusieurs types de dirigeants et je fais un topo exhaustif pour me servir dans mes révisions. Donc si tout se passe bien, je finis ça demain ou vendredi au plus tard (j'ai déjà passé deux heures dessus aujourd'hui, je pense que ça devient bon !)

Sinon n'oubliez pas, ALLEZ MONACO !

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Olivier Intervenant

bon la déception était trop grande et j'ai voulu éviter de me noyer dans la bière (ou pire) pour oublier la défaite donc je me suis drogué au droit des SA et voilà le resultat de mon travail :

topo sur les sociétés de capitaux[/url:1mkq0x92]

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et moi je poursuis mon effort :lol:

voici le topo suivant

topo sur les dirigeants de SNC

j'ai mis en annonce un post en droit des affaires révapitulant tous les topos sur les dirigeants de sociétés

il me rest encore un topo à faire sur les sociétés civiles
donc à bientôt :wink:[/url]

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