Bonsoir à tous! Voila j'ai une dissertation d'histoire du droit à faire et je me posais quelques questions quant à mon plan.
Le sujet est: la législation royale
C'est un sujet non daté mais je pensais débuter au XIIIe siècle et terminer au XVIIIe siècle.
Ma problématique est : Comment se caractérise la législation royale du XIIIe au XVIIIe siècle?
J'avais imaginé comme plan:
I/ La consécration législative de la monarchie absolue (XIII-XVIIIe siècle)
A)Le pouvoir de légiférer du roi
- théorie de Beaumanoir, domaine d'application
B)La nature des actes royaux
- ordonnances, lettres patentes, édits, déclaration,arrêts de règlements
II/ Des lois éparses à l’œuvre de codification (XVI-XVIIIe siècles)
A)Une réformation générale (XVIe-XVIIe siècle)
- les 10 innovations (ordonnances, édits, code)
B)Les grandes ordonnances de codification (XVIIe-XVIIIe siècle)
- ordonnance de Colbert, d'Aguesseau....
J'aimerais savoir ce que vous en pensez et si les limites chronologiques sont correctes. Aussi, j'ai des doutes par rapport à mon I/ A).
Enfin, je vous remercie d'avance de votre attention!
Je suis désolée de me répéter ici, mais après mures réflexion je pensais modifier mon I/ A) et le remplacer par l'essor du pouvoir normatif du du roi (XII-XVe) en concluant par la théorie de Beaumanoir et les domaines d'application.