Le pouvoir legislatif de 1791 a 1814

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Bonjour à tous. J'ai cette dissertation à faire en 1ère année AES et j'ai pas beaucoup d'idées sur le plan de ma dissertation au vude la largeur du sujet. S'il s'agit d'une chronologie aie aie avec toutes les constitutions qu'il y a durant cette période.
Même si l'objectif du sujet est d'étudier le consulat et l'empire napoléonien. Je n'ai pas eu les cours de CM correspondant à cette partie avec les blocages, on est en avance en TD par rapport aux CM où on est aux constitution de 1791 et 93.
Merci d'avance de m'orienter bye. :wink:

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merci de lir ela charte du forum et plus particulierement le point concernant les dissertations

Jeeecy

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

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je demande pas un plan :roll:
juste un point de départ sur se concentrer plutot sur les constitutions avec une assemblée, le type de souveraineté et précisez tous ça.
Signaler quand le pouvoir éxecutif est supérieur au législatif et inversement et en énoncer les raisons par rapport à la représentation du législatif avec conseil des anciens et des 500 sous le directoire.

:? Je suis pas le gros glandeur contrairement à ce que tu peux penser. J'ai déjà fouillé un peu partout mais je n'ai pas de base solide, n'ayant pas eu encore de cours dessus je travaille en aveugle.

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x-ray Intervenant

Bonsoir,
Jeecy n'a jamais sous-entendu que tu es un glandeur, et la majorité des demandes d'aide débute par ce même message.

Effectivement ton sujet est large. Il correspond à la période des "expériences révolutionnaires", et le réduire à la période napoléonienne serait une erreur. Il faut que tu adopte un fil directeur, et ne pas approcher le sujet de manière chronologique. Il faut regarder le balancement entre un législatif hypertrophié et un législatif muselé, ou inexistant.

Bon travail

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

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I/ l'impossible équilibre des pouvoirs
A/ la constitution du 3 septembre 1791
B/ La constitution du 22 aout 1795

II/ Dictature et confusion des pouvoirs
A/La dictature de la Convention
B/ La dictature bonapartiste


Je n'ai pas voulu reprendre explicitement le thème du sujet mais j'insiste sur le système ou régime mis en place et je nuance l'importance du législatif dedans.

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Attention aux titres partisans... la dictature bonapartiste, c'est très orienté, tout de même (je serais le premier à te contredire, mais nous ne sommes pas dans un forum d'histoire).
Voilà, une simple remarque: toujours rester neutre... et là ça ne l'est pas vraiment !

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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:lol: MDR si bonaparte est pas un dictateur :lol:
De 1 tout les profs le disent
De 2 le césarisme ça te dit quelque chose?
De 3 même dans le sbouquins de droit constitutionnel on trouve ce titre

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Je crois que la vérité est autrement plus compliquée que ce que peuvent dire des professeurs ou écrire dans des livres. Le sujet retient de nombreux hisoriens depuis très longtemps.
Bref, ce n'est pas le lieu. ;)

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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Honnêtement, ces intitulés ne me choquent pas vraiment à cet égard... à moins de tomber sur un prof farouche bonapartiste (si si, y'en a toujours...), ça ne devrait franchement pas causer de problème ; sinon, c'est pas bien compliqué de trouver une formulation plus neutre...

Par contre, dans la mesure où le sujet porte spécifiquement sur le pouvoir législatif, il me semble que cet aspect devrait déjà ressortir dans les titres, qui sont ici trop généraux, pour ne pas dire scolaires ; attention au hors-sujet...

Quelques mots sur la constitution de 1793 seraient sans doute bienvenus aussi, à mon avis.

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"L'histoire, c'est bien, mais c'est un peu vieux." - un étudiant pertinent.

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La dicatature necessite une prise de pouvoir illégalle, le 17 et 18 Brumaire n'étaient pas franchement marqués du sceaux de la légalité.

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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"

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Citation de momo-89 :

:lol: MDR si bonaparte est pas un dictateur :lol:
De 1 tout les profs le disent
De 2 le césarisme ça te dit quelque chose?
De 3 même dans le sbouquins de droit constitutionnel on trouve ce titre


Alors si les profs le disent... :lol: :lol: :lol: :lol:
Si on a donné ce nom de " Bonapartisme " c'est bien parcequ'on ne pouvait pas seulement réduire ce courant à une dictature.

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Citation de SoNnY54 :

Si on a donné ce nom de " Bonapartisme " c'est bien parcequ'on ne pouvait pas seulement réduire ce courant à une dictature.


Non, ça veut simplement dire qu'il y a derrière tout ça une idéologie particulière. On pourrait citer bien des exemples, mais ça sent le point Godwyn facile... 8)

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"L'histoire, c'est bien, mais c'est un peu vieux." - un étudiant pertinent.

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le nazisme
le stalinisme
etc mais pas des dictatures...
Quand le pouvoir est dénommé par 1 personne c'est qu'il s'est attribué la quasi totalité des pouvoirs. Ne prends pas le sarkozysme car nous en sommes au début :roll: Faut 50 ans

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x-ray Intervenant

C'est le point Godwyn...

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

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Exactement :))