Le pacte de préférence et l'accord principe

Publié par

accord de principe et parcte de préférence dissertation

Publié par

voici le plan que j'ai adopté. | le pacte de preference et l'accord de principe sont des trés proche. en A- de forme en B- de fond en ||- difference entre ces deux notion. en A condition en B- l'effet. ce convenable?

Publié par
marianne76 Modérateur

Bonjour
Et bien c'est un peu bateau .... On préfèrerait davantage de problématique

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Voici le plan que je propose:
I/ L'accord de principe et le pacte de préférence: deux notions différentes.
A/ Le pacte de préférence
B/ L'accord de principe
II/ La bonne dans les avants contrats
A/ la bonne fois dans l'accord de principe
B/ la bonne fois en pacte de préférence.

Publié par

Bonjour,

les intitulés et l'organisation du plan sont à revoir.

PS : bonne foi*

__________________________
Au Royaume des aveugles le borgne est roi.