Le bénéficiaire d'une promesse peut-il céder sa créance ?

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Bonjour,

Je pose la question car dans un arrêt cela a été rendu possible par le biais d'une clause de substitution au bénéfice de l'attributaire du droit d'option.

Mais en l'absence d'une telle clause, rien ne devrait s'opposer à la possibilité de céder sa créance non ?

Merci ;)

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Lorsque je parle de céder sa créance, j'entends aux conditions communes de la cession de créance et donc sans l'accord du débiteur cédé

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LouisDD Administrateur

Salut

Question intéressante à mon sens car je ne sais si l’on peut parler de créance ou sur quoi porte concrètement la créance dans le cas d’une promesse... peut être sur justement ce droit de lever l’option...
Peut être que selon l’objet de la promesse, une telle cession ne sera pas possible sans l’accord du débiteur cédé, dans un cas où cette promesse était effectuée au regard de la personne du bénéficiaire par exemple...

J’ai peut être plus tout le mécanisme en tête, mais est ce que ça pourrait pas poser des problèmes d’ordre économique etc : genre une entreprise obtient une promesse de vente de biens rares, et décide de les revendre plus cher sous couvert de cession de créance (a titre onéreux mais je sais plus si c’est possible...)... bon remarque qu’en soit elle pourrait lever l’option et revendre après... mais si c’est juste obtenir la promesse pour faire **** le concurrent et en tirer profit...

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

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On devrait intuitivement pouvoir parler de créance puisque le promettant "s'oblige" à conclure le contrat dans le cas où l'option est levée dans le délai. Il se rend ainsi débiteur. Ce n'est que mon avis ! Peut-être des manuels pourraient nous éclaircir davantage.