La non retroactivite de la loi penale

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Slt!J vx savoir si j suis sur une boe piste:plan:1justification du Principe . 2: exception du principe

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Peux-tu développer un peu por favor ? ^^
C'est un peu just pour avoir un avis, là...

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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Camille Intervenant

Bonjour,
Oui. Et une bonne piste serait de lire attentivement la charte du forum avant de poster...
Voir en haut de la page : Inscription | A propos | Charte du forum

En licence 2 et vous partez du principe de la non rétroactivité de la loi pénale ?
Comme le suggère Thibault, sans plus de détails, ça parait mal parti...
17.gif

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Hors Concours

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mais oui il doit parler de "la non rétroactivité de la loi pénale plus dure" (pourquoi s'embêter avec la rétroactivité de la loi pénale plus douce) :p

Nathi, quelle est votre problématique ? Un plan doit répondre à une question ou tout du moins démontrer quelque chose, comment répondre à une question qu'on n'a pas ?

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