Bonjour à tous,
ma chargée de td nous a expliqué que Kelsen évoquait l'idée d'une norme fondamentale, la Grundnorm, qui se situerait au-dessus de la Constitution et s'imposerait aux Etats. Cependant, Kelsen étant un positiviste, logiquement il devrait considérer que le droit se justifie par lui-même, sans qu'il ait besoin de se conformer des principes supérieurs. Bref, je trouve ça un peut incohérent... Si l'un de vus peut m'éclairer, ça me serait utile. Merci d'avance!
Génial non ?
En plus "grund" signifie sol, comment le sol pourrait il être au dessus :p
(mes développements seront probablement incomplets)
Les jusnaturalistes posent un postulat : il existe un droit inhérent à l'homme que le législateur ne fait que retranscrire en normes.
Les positivistes se dégagent de toute idéologie et une norme n'est une norme de droit positif que parce qu'elle est désignée comme telle par une norme supérieure. Le problème c'est que par nature (et déjà j'utilise le mot nature ... :p) aucune norme ne dit que la constitution est de droit positif. Et bien pour moi la grundnorm serait cette légitimation de la Constitution en tant que norme supérieure et une norme disant que justement toute norme, pour être de droit positif, doit tirer sa légitimité d'une norme supérieure. Il n'y a aucune considération morale qui y est attachée.
Maintenant oui la proximité d'avec l'idée d'un droit inhérent à l'homme est "troublante" ;)
EDIT: apparemment je lis que lui même était embêté par ce postulat ... Comme quoi une révolution ne bouscule jamais tout ce qui lui préexiste