la coutume

Bonjour, alors voilà je suis en 1ère année de droit donc comme vous pouvez le constater je débute et surtout je patauge !!
et j'ai une première dissertation à faire sur la coutume constitutionnelle sauf que dans mes cours j'ai pas beaucoup de choses dessus et surtout je galère avec mon plan parce que j'ai une 1ère partie (notion, définition...) mais je sais pas quoi mettre dans ma 2ème partie !! alors si vous avez une petite idée elle est la bienvenue !!!
merci beaucoup et bon courage à tous pour les révisions !!

Comme d'hab... Quelle est ta problèmatique? Que veux tu montrer?
Ton plan doit en découler, donc une fois que tu auras trouvé ça, pour ton plan ça ira tout seul, enfin normalement.

pour répondre à ta question j'ai qu'une problématique qui m'est venue à l'esprit : est-ce que la coutume à une valeur juridique ? peut-on la considérer comme une source du droit ?
mais on nous a dit en cours de TD que pour la dissertation il ne s'agissait pas de répondre à une question mais de traiter du sujet donné et d'en aborder tous les axes; et comme ça on évitait de faire un plan habituel (de terminale) du genre thèse - antithèse - synthèse .
alors tu me conseillerais de faire quoi ?
merci d'avance..

pour ta problematique je dirai plutot quelle est la place de la coutume en tant que source du droit?

et a partir de la toutes les portes te sont ouvertes...

a quelles idees as-tu deja pense?

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Sur ce qu'on t'a dit en td ça me parait bisarre... Que ce soit en commentaire d'arrêt ou en dissert' tu dois répondre à ta problématique. Justement cette problématique te permet de répondre au sujet sans tomber dans la question de cours.

Sinon, ton sujet c'est "la coutume constitutionnelle"? Je suppose que ce sujet ne vise pas seulement la France mais tous les systèmes juridiques? Dès lors il faut distinguer selon que la constitution est écrite ou coutumière (comme au RU). Elle n'a sans doute pas le même rôle.

Dans les constitutions écrites comme en France, la coutume a un rôle restreint, elle ne sert qu'à interpréter la constitution et sûrement à d'autres choses (ça fait deux ans que j'ai pas fait de droit constitutionnel).
En Angleterre son rôle est plus fort (tu dois avoir des trucs la dessus dans ton cour).
Voilà, en espèrant t'avoir aidé un ptit peu.

Alors je comptais parler de l'exception qu'est le Royaume-Uni, seul pays à fonctionner avec la primauté de la coutume mais c'est un point sur lequel on ne s'est pas attardé en cours alors forcément j'essaye de piocher des infos un peu partout mais c'est pas évident pour étoffer.
Ensuite, mon gros problème c'est de sortir du cours parce que j'ai tendance à réciter mon cours par coeur et du coup c'est plus une dissertation... parce que mis à part mon cours j'ai pas grand chose.
Et dans les recherches que j'ai faites sur ce sujet je suis tombée sur un manuel qui évoquait le fait de parler dans cette dissertation de la Constitution et ses différentes notions (pouvoir constituant originaire, dérivé, constitution souple et rigide...) mais est-ce que c'est pas un peu hors -sujet parce que je sais bien que sur la coutume constitutionnelle il faut bien sûr parler de la Constitution mais de là à en faire toute une partie ...
en tout cas merci pour vos aides et renseignements je vais en tenir compte !

Bonjour,
Si ça peut aider...

Art. 1 du Code Civil suisse
A. Application de la loi
1 La loi régit toutes les matières auxquelles se rapportent la lettre ou l’esprit de l’une de ses dispositions.
2 A défaut d’une disposition légale applicable, le juge prononce selon le droit coutumier et, à défaut d’une coutume, selon les règles qu’il établirait s’il avait à faire acte de législateur.
3 Il s’inspire des solutions consacrées par la doctrine et la jurisprudence.

et

Art. 5 du même Code
C. Droit fédéral et droit cantonal
I. Droit civil et usages locaux
1 Les cantons ont la faculté d’établir ou d’abroger des règles de droit civil dans les matières où leur compétence législative a été maintenue.
2 Le droit cantonal précédemment en vigueur est tenu pour l’expression de l’usage ou des usages locaux réservés par la loi, à moins que l’existence d’un usage contraire ne soit prouvée.
(Je précise ou je rappelle que les pouvoirs des cantons suisses sont beaucoup plus étendus que ceux de nos départements).

A tout hasard, je rappelle que la démocratie directe en Suisse signifiait initialement ce qu'on appelle maintenant "démocratie directe sous forme d'assemblée publique", c'est-à-dire l'usage du vote à main levée, "coutume" encore pratiquée aujourd'hui par deux cantons primitifs ("primitifs" ne signifiant pas que les habitants vivent en tribus dans la forêt, mais parce qu'ils font partie des premiers cantons à s'être regroupés en confédération)(Appenzell Rhodes-Intérieures et Glaris).
Et à l'échelon des communes politiques, le vote à main levée est encore largement pratiqué (et je précise que les communes suisses, comme les cantons, ont des pouvoirs beaucoup plus étendus que ceux de nos communes en France, d'où l'adjectif de "politiques").

La démocratie directe "à la suisse", au sens actuel du terme, est donc aussi issue très directement de coutumes anciennes.

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Hors Concours

bonjour tout le monde!!! Bon, voila mon problème...j'ai la même disserte a faire que flamby37 qui est "La coutume constitutionnelle!!" Seulement, je n'arrive pas du tout a trouver un plan! La problématique a laquelle j'avais pensé était "quelle place occupe la coutume aujourd'hui?"
J'aimerais savoir si vous pouviez m'aider pour le plan parce que j'ai des idées mais je n'arrive pas a en faire un plan.J'avais pensé a
I. La notion de constitution
II. La place de la coutume face a la constitution
ou bien
I.La Constitution
II.La coutume
Mais je pense que les parties vont se mélanger...
Bref comme vous le voyez j'ai beaucoup de mal a faire un plan!! Pouvez vous m'aider s'il vous plait!!!!!!! Merci d'avance