LA COHABITATION

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bonjour,

j'aimerais avoir un avis sur le plan que j'ai fais pour le partiel du S2 en droit constituionnel puisque j'ai peur d'etre partis dans quelque chose de faux en affirmant une lecture parlementaire dans mon grand I
, merci.


le sujet était: Peut-on penser que les expériences de cohabitation ont atteint à la "vérité" de la constitution du 4/10/1958.

problématique: la cohabitation à t-elle permit de trouver la lecture initial voulu en 1958 ?

I) Une lecture "parlementaire" en adéquation avec le texte de la constitution de 1958 en période de cohabitation

A) une responsabilité gouvernementale

- absence de responsabilité en fait majoritaire
- 49-1 49-2 49-3 et fin du monisme inverse responsable devant le parlement
- 49-1 peut s'apparente à l'investiture

b) un bycephalisme symbole de dyarchie

- fin du 1er ministre comme fusible
- les pouvoirs propre repris ( nominations du gouv)
le contreseing est renvenrse et il conserve ses pouvoirs (budgétaire, gouv, reglementaire)
- président arbitre A5

II) une mise en lumiere d'un régime parlementaire à tendance présidentiel en période de cohabitation

A) pouvoirs conséquents du président de la république

-Conserve ses pouvoirs articles 19
- chef des armés, droit de grace,
- Article 5, protection de la constitution A52,54,61

b) une dyarchie symbole de conflits

-Élection au SUD du PR et revendications de pouvoirs
-Conflits des ordonnances 86 (gaudemet et Robert).

je vous remercie pour vos avis par avance.

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LouisDD Administrateur

Salut

Ce que j’avance n’est qu’une supposition, mais ne serait ce pas le verbe « atteindre » dans son sens porter atteinte ?
C’est étrange comme formulation de sujet (si vous avez exactement retranscrit ce dernier bien sûr), en même temps c’est « avoir atteint » mais c’est « atteindre à »...

Du coup la réponse à voir dans mon interprétation du sujet aurait été selon votre plan que bien au contraire, la cohabitation est la façon la plus nette de concrétiser la «vérité » de la Constitution de 1958.

Après votre plan en général ressemble à une dissertation sur le régime parlementaire de la constitution de la Ve République, on a du mal à cerner comment vous parlez de cohabitation (alors même que votre contenu en parlerait, les profs s’attendent à des titres explicites qui retracent votre raisonnement sur le cœur du sujet).


À plus

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Mon précieux :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

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bonjour,

merci de votre réponse oui il s'agit de l'intitulé exacte du sujet.

pensez- vous que j'ai fais un hors sujet ou pas selon vous.

bien cordialement.

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j'ai parlé de la cohabitation dans le sens ou je me suis dit pour moi le mot "vérité" correspondait au régime voulu initialement voulu en 1958. soit un régime parlementaire. donc je me suis questionné sur le fait que oui ou non la cohabitation à ramené à ce régime ou non. donc oui dans le sens du gouv responsable devant le parlement avec la fin du monisme et une dyarchie au sommet mais un RP à tendance présidentiel en période de cohabitation avec un président qui conserve des pouvoirs fort et le fait que le 1er ministre et le président sont en conflit ce qui contredit la volonté des constituants de 1958.