l'usufruit

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Bonjour je suis en pleine révision, en droit civil notamment.
Notre professeur a voulu boucler le programme et a traité très rapidement l'usufruit ..
je sais que c'est un démembrement du droit du droit de propriété, c'est un droit reel, il y a l'usufruit qui a l'usus et le fructus et le nu propriétaire qui a l'abusus. C'est comme un droit viager, l'usufruitier doit mourir pour que le nu propriétaire retrouve sa pleine propriété...
Mais c'est distinct dela rente viagère et du locataire par exemple, alors je voudrais avoir des exemples pour avoir quelque chose de plus concret car je ne comprends pas très bien cette notion :roll:
je ne pense pas que l'on va tomber sur ça (j'aurais un commentaire d'arret) car on l'a vu en deux heures même pas.. mais bon on n'est jamais trop prudent surtout quand on doit essayer de rattraper son semestre dernier !! :cry:
Merci beaucoup :wink:

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l'exemple le plus courant que je puisse te proposer est le cas d'une personne qui décède et qui laisse son conjoint survivant et des enfants
Le conjoint survivant opte pour l'usufruit de la totalité des biens dépendant de la succession: c'est à dire qu'elle a le droit de dépenser l'argent sur les comptes bancaires (là, il faut faire attention au quasi usufruit!!!!!, si elle use la part qui devait revenir aux enfants!!!), le droit au logement, la voiture tous les biens qui appartenaient à son mari, elle doit quand même entretenir la maison, la voiture...... (pour les petites réparations ce qui équivaut aux réparations dûes par le locataire) , elle peut les utiliser mais pas en disposer (donation, vente...) sans l'accord des nu-propriétaires : ses enfants!!! (ceux-ci sont tenus aux grosses réparations des biens (comme un bailleur!!)
J'espère que mon exemple t'aspermis de comprendre !!!

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il me semble qu l'usufruier peut renoncer à son droit: donc il ne [u:3qd9bjq6]doit[/u:3qd9bjq6] pas mourir : :lol: il renonce à 10h et bois le bouillon de 11h :ce bouillon est mortel

A la différence de CATHY je prendrai d'abord pour exemple la vente en usufruit avec un petit apparté sur la distinction ,usufruit , droit d'usage et d'habitation
le droit du conjoint survivant étant trop récent