Bonsoir, je suis en L1 et je viens vous demander votre avis car j'avais une dissertation à faire en entrainement mais on ne nous a pas donné de correction...Surtout que ce n'est que la 2ème du coup, j'ai un peu de mal
Le sujet était : quelle est l'importance de la jurisprudence en droit français ? En problématique j'avais gardé cette question, mais en ayant rédigé la dissert' je me dis que j'aurais peut-être dû ressortir une autre problématique
J'avais comme plan :
I. L'importance relative de la jurisprudence
A. La jurisprudence, une source de droit secondaire
B. La jurisprudence atteint-elle le principe de séparation des pouvoirs ?
II. L'affirmation du rôle de la jurisprudence
A. Les arguments textuels
B. L'influence de l'attitude du juge
Bonjour,
Même si mon travail me semble bien moins qualitatif que le vôtre, je me permets "au cas où" cela puisse aider d'une quelconque manière.
J'arrive personnellement à un plan de ce type (sachant que je m'y suis interdit toute notion externe au cours, ce qui dégrade encore un peu la qualité) :
I- La place de la jurisprudence dans l'ordre juridique interne
a) Une source de droit relative
b) Une source de droit nécessaire
II- L'évolution de la jurisprudence
a) L'accroissement de l'importance accordée à la jurisprudence
b) Les limites et contrôles de la jurisprudence
Sait-on jamais...
Au plaisir.
Oui merci de m'avoir répondu :)
Je vais regarder pour les contrôles de la jurisprudence parce que je ne vois pas trop
Je ne voulais pas non plus m'écarter trop de mon cours mais nous n'avions pas grand chose alors c'était pas évident