L'évolution du rôle du conseil constitutionnel dans la Vème

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Et bien voilà, le sujet est posé... Tel a été la dernière phrase de notre chargé de td... Pour une fois, je suis un peu embarassé :oops: mais je n'ai quasiment aucune idée pour me lancer. En fait j'ai surtout de gros doutes dans mon chti plan, :lol: j'avais bien pensé a faire une chose comme :

I°/ Un role nécessaire à la rationnalisation du parlementarisme
A°/ Un manque sous la IVème
B°/ Les pouvoirs et fonctions du CC

II°/ Un conseil constitutionnel en perpétuelle évolution au cours de la Vème
A°/ Ses débuts sous le présidentialisme Gaullien
B°/ Un renforcement du CC avec le retour a un parlementarisme plus franc.

Qu'en pensez vous?

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Yann Modérateur

Le I me semble hors sujet, pour moi seule ta deuxième partie réponds à la question. En revanche en intro c'est nickel.

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Bien, ben merci du conseil (sans mauvais jeu de mot :wink: )... Mais est ce que ca pourrait etre valable de faire alors quelquechose comme

I°/ La vision de ses fondateurs
A°/ Une équivalence à la cour supreme
B°/ Un appui du présidentialisme

II°/ L'évolution suite à la réforme de 1974
A°/ Elargissement des compétences
B°/ Un premier pas vers un parlementarisme accentué

Dsl mais je n'ai pas vraiment travaillé les titres mais mon idée y est quand meme retranscrite...
Encore merci Yann !!!

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:idea: A tout hasard si tu ne l'as pas déjà fait, cf le sujet sur du conseil const que nous avions eu sur juristudiant.

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=22

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oué c vrai qu'il ya déjà quelques idées mais il faut vraiment que ce soit axé sur l'évolution du conseil mais en intro ca peut etre sympa a utiliser non? Et comme l'a dis l'autre "a chaque mot différent, un sujet différent"... Mais merci encore de tous vos conseils !!! :))

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Mais sinon le deuxième plan vous parait il correct?
J'hésite un petit peu sur le fait de parler d'une équivalence à la cour suprême. Je me demande si ca n'irait pas mieux en intro plutot que dans un I°/ A°/. A moins que vous n'ayez d'autres idées !!!
N'hésitez pas a me réctifier, vaut mieux que ce soit sur ce forum qu'en TD !!! :roll:

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Yann Modérateur

Oui tu as raison ce sera mieux en intro, à la place je te conseil de parler du fait que sa présence est sensée assurer la suprématie de la constitution sur la loi. Mais qu'en fait le gros défaut qui est toujours resté c'est qu'il n'y a pas de contrôle a posteriori et qu'avec l'accord du gouvernement des lois inconstitutionnelles peuvent passer.

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oki merci beaucoup, mais le problème est que je ne suis pas tout a fait sur que ca rentre dans le sujet pour la critique... Là, ca serait peut etre plus une conclusion :wink: !!!
Mais je crois que je vais finir bel et bien par faire une première partie sur la volonté des constituants qui s'exprime par une volonté de supériorité de la constitution (A) nuancée par un présidentialisme omniprésent (B).
Sans etre trop présomptueux ca a l'air pas trop mal non?

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En fait j'ai fait un tout autre plan et je me suis meme fais interroger dessus... :)):)):)) Et visiblement ca a plut au chargé de TD!!! C'est vous dire ma satisfaction... Enfin bref, à l'occasion si ca peut aider quelqu'un voici ce fameux plan:

I°/ Un rôle d'organe mineur et marginal bouleversé par la décision du 16 juillet 1971 et le vote du 29 octobre 1974

A°/ Les débuts discrets du conseil contitutionnel
B°/ L'élévation du conseil constitutionnel au début des années 70

II°/ La remise en question de l'affirmation du rôle du conseil constitutionnel

A°/ L'affirmation du conseil constitutionnel en tant que garant du bloc de constitutionnalité
B°/ Un conseil constitutionnel au rôle limité et remis en cause

Pour ce qui est de remplir ces parties, je ne vais quand meme pas faire tout le travail a votre place... :P Mais ca devrait être facile à remplir pour peu que vous connaissiez un peu votre sujet!!! :wink:

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