KESAKO: Traité consolidé?

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Bonjour,
Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer ce qu'est un traité consolidé ( concernant l'Europe)j'ai cherché dans mes cours d'institutions européennes, mais étant donné que ma prof a fait grève les 3 premier mois, il me manque pas mal de choses , et je ne trouve rien sur google.
Merci d'avance .

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Si l'argent ne fait pas le bonheur, rendez-le! ( J. Renard)

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Bonjour,

En principe " consolidé " désigne un texte à jour des dernières réformes et des derniers ajouts. Mais peut-être que c'est différent en droit international ou communautaire :-

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

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ok je comprends un peu mieux là!
Parce que dans un sujet d'examen la question était : Pourquoi parle-t-on de traité consolidé à propos de l'Union Européenne ?
Je comprenais pas ce que voulait dire consolidé .
Merci !!

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