Gouvernement, Parlement et régime parlementaire...

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Bonjour à tous.

Comme mon pseudo (Padawan) le laisse entendre je suis un complet novice dans cette longue voix obscure qu'est l'étude du droit, aussi j'espère trouver parmis vous quelques éclaircissements :).

Je ne sais pas si c'est nécessaire mais j'estime que c'est toujours plus agréable de savoir avec qui on parle, aussi vais-je me présenter rapidement : étudiant en Droit et Sciences Politiques en L1, je découvre les joies de la FAC et de la "démerde-toi t'es grand maintenant" générale, cette philosophie ne me déplait d'ailleurs pas mais je concède qu'en droit constit c'est...particulier (je crois que j'ai peur de mon chargé de TD ^^)
Ma première dissert a été accueillie avec un magnifique 4/20 et du coup j'en ai pas tellement rendu d'autres, donc maintenant je me retrouve avec le dernier sujet sur les bras à rendre pour vendredi 11/01 donc j'aimerai assurer un chouïa, contrôle continu oblige...

Bref venons-en aux faits :) : "Les rapports entre le gouvernement et le parlement dans les régimes parlementaires"

J'ai l'impression (peut-être à tort) qu'il s'agit d'un sujet "facile", un déballage pépère de connaissances semble pouvoir assurer > 4/20 non ?
En tout cas après moults réflexions (ne riez-pas dans le fond :s) j'ai décidé de me focaliser sur la V° République Française bien que pas du tout indiquée dans le sujet, je comptais nommer d'autres systèmes au cours de la rédaction pour illustrer tel ou tel propos (si déjà c'est une ******* n'hésitez pas à me le dire ^^)

Voici mes pistes, péniblement extraites du vague de mon cerveau :

[u:2moa4qq1]Problématique : [/u:2moa4qq1] (En gros) : L'expression "régime parlementaire" pré-suppose-t-elle une supériorité du Parlement sur le Gouvernement ?

[u:2moa4qq1]Plan : [/u:2moa4qq1]

[u:2moa4qq1]I. Un contrôle politique réciproque[/u:2moa4qq1]
[u:2moa4qq1]A[/u:2moa4qq1].Du Parlement sur le gouvernement
[u:2moa4qq1]B[/u:2moa4qq1].Du Gouv sur le Parlement

--> Transition : Limites de la dissolution

[u:2moa4qq1]II. Régime parlementaire, régime d'Assemblée ?[/u:2moa4qq1]
[u:2moa4qq1]A[/u:2moa4qq1].Définion notion de régime d'Assemblée
[u:2moa4qq1]B[/u:2moa4qq1].Quels sont les moyens employés aujourd'hui dans les régimes parlementaires pour contrer cette dérive ?

Voila, je n'espère pas avoir 18 mais un petit 8 (oserais-je 10 ?) serait le bienvenue, donc à votre bon coeur messieurs-dames ^^

PS : Est-ce seulement utile de le préciser ? Je remercie bien sûr ENORMEMENT par avance ceux qui prendraient le temps de venir me répondre :wink:.

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Affectez du moins l'apparence de la vertu. Shakespeare - Hamlet

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bob

Bonjour,

Tout d'abord je crois qu'il ne fat pas se limiter au seule cas de la France parce qu'on pourrait disserter des heures sur la qualification du régime français (parlementaire, semi présidentiel...) et aussi parce que l'intitulé de ta dissert' vise LES régimes parlementaires. Tu devrais étendre tes exemples à l'angleterre, l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne (au choix!).

Ensuite, j'aurais plus insister sur la prédominance de l'exécutif dans ce type de régime avec des différences selon les régimes (situation actuelle en Allemagne). Par ailleurs, en France, la tendance serait plutôt de tenter de contrer ce phénomène de concentration des pouvoirs pour en redonner au Parlement.

Enfin, ne pas oublier la chambre haute dans les pays où elle garde une importance.

Petite précision : je ne suis pas publiciste (même si je déteste pas ça) et mon droit constit' remonte à 4 ans, alors mon avis vaut ce qu'il vaut...

Bon courage

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Bonjour à toi ! :)
Je tiens tout d'abord à dire que le droit constitutionnel (du moins en première année) n'est pas une matière subjective, mais assez théorique. Ta dissertation se base avant tout sur une connaissance approfondie du sujet sur lequelt tu vas traiter, avant d'envisager quelquechose de plus... phisophique (appelle ça comme tu veux). :)

Ton sujet, comme l'a dit Bob, porte plus, je pense, sur LES régimes parlementaires, et semble se diriger vers une question de savoir qui domine de l'exécutif ou du legislatif, du monarque, du parlement etc.
Donc personnellement, je pense que tu peux delete ton A) Notion de régime d'assemblée, car ça ne cadre pas du tout. Tu dis que les régimes parlementaires deviennent des régimes d'assemblée, mais regarde au R-U, lorsque le premier ministre à SA majorité, ce n'est guère un régime d'assemblée. Tu peux évoquer le bipartisme etc.
Bon après cela figure bien dans mon cours, mais relatif par rapport au reste, donc je ne m'avance pas plus. :)

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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Merci a vous d'avoir répondu :)

Citation de bob :


j'aurais plus insister sur la prédominance de l'exécutif dans ce type de régime avec des différences selon les régimes (situation actuelle en Allemagne). Par ailleurs, en France, la tendance serait plutôt de tenter de contrer ce phénomène de concentration des pouvoirs pour en redonner au Parlement.


D'accord donc là tu viens de me briser le moral puisque je comprends que ma problématique ne vaut apparement plus grand chose, quoique je peux la garder et y répondre négativement dans la dissertation...
Quand tu parles de prédominance de l'éxecutif tu penses à quels moyens ? Le fameux article 49-3 de la constitution de 1958 par exemple ?

Et puis pour ce qui est des autres pays oui en effet je vais devoir les incorporer bien plus clairement mais alors c'est tout le plan qui est à revoir, j'essaye de vous soumettre mon nouveau plan ce soir :).

Encore merci pour l'aide :)) .

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x-ray Intervenant

Bonjour jeune Padawan.

Voici mes impressions :

1) Ta problématique correspond à une "attaque particulière" du sujet : tu le dévoies en partant du principe qu'un pouvoir domine l'autre, alors que le propre du régime parlementaire est le dialogue et l'équilibre des pouvoirs.

2) Ton plan ne réponds pas à ta problématique.

3) Tu passe une partie complète à te focaliser sur le pouvoir législatif (la II), en supposant à tord qu'il dérive toujours vers le régime d'assemblée, alors que le sujet est TRES précis : "les rapports entre le gouvernement et le Parlement". A mon avis, cette partie est HS.

Mes conseils :

1) reste sur les fondamentaux (relis plusieurs ouvrage sur la partie régime parlementaire)

2) Comme déjà dit, ouvre à d'autres pays, en n'oubliant pas que la France n'est pas un régime parlementaire classique (et ne l'a quasiment jamais été).

Bon courage

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

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Bonsoir !

Après réflexion j'ai pour l'instant décider de ne pas consacrer des parties entières aux différents pays (Angleterre, Allemagne, Esapagne, Italie, (France)) dans mon plan, je les citerai simplement en exemple au cours de la dissertation en essayant toutefois de bien marquer les différences entre les systèmes.

Donc nouveau(elle) plan(problématique) (Les titres font assez brouillon et c'est normal, je n'ai pas encore cherché à formuler tout ça "bien"):

[u:18bgzlt6]Problématique :[/u:18bgzlt6] Si on a pensé le régime parlementaire comme la séparation souple des pouvoirs afin de tendre à leur équilibre, qu'en est-il réellement dans la pratique ?

[u:18bgzlt6]Plan :[/u:18bgzlt6]

[u:18bgzlt6]I. La théorie : Un contrôle politique réciproque entre 2 organes égaux.[/u:18bgzlt6]
[u:18bgzlt6]A.[/u:18bgzlt6] Du Parlement sur le gouvernement
[u:18bgzlt6]B.[/u:18bgzlt6] Du Gouv sur le Parlement
(Cours classique, motion de censure / dissolution etc...)

--> Transition : Limites de la dissolution

[u:18bgzlt6]II. En pratique : Inégalité et délicate recherche de cet équilibre.[/u:18bgzlt6]
[u:18bgzlt6]A.[/u:18bgzlt6] Supériorité de l'exécutif sur le législatif dans la pratique
[u:18bgzlt6]B.[/u:18bgzlt6] Quels moyens pour contrer ce phénomène ?

N'hésitez pas à me re-montrer les erreurs, je préfère l'entendre de vous que de mon prof
:lol:.

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x-ray Intervenant

Tu commets la même erreur qu'avant en supposant que l'exécutif prend le pas sur le législatif. C'est un cas très français (la 5ème)...

Ton plan est pas mal, mais dans le II-A, je parlerais plutôt DES désequilibres possibles, en envisageant aussi le cas d'une prédominance du législatif...

Bonne chance

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Publié par
bob

Bonjour,

Je suis assez d'accord avec x-ray, et sa proposition de plan en nuançant un peu.
Dans la plupart des pays, l'exécutif prime le legislatif en raison du fait majoritaire. Cependant dans les autres pays que la France, pays qui ont une véritable tradition parlementaire, le Parlement se sert des pouvoirs qui lui sont confiés.

Sinon, n'oublie pas d'expliquer pourquoi ce phénomène existe.
Bon courage

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Grand merci à vous, c'est énormèment rassurant de savoir que son plan est pas trop nul, j'ai plus qu'à remplir les parties maintenant :wink:.

Si vous avez encore d'autres conseils hésitez pas, en tout cas je repasserai vous dire ma note si j'en ai pas trop honte :oops:.

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Affectez du moins l'apparence de la vertu. Shakespeare - Hamlet