FREE laisse-t-il si libre ses clients ?

Bonjour,

J'ai une sorte de petit "cas pratique" à vous soumettre, chère communauté d'étudiants en Droit !

Ca fait depuis le mois de Septembre dernier (2006) que j'ai mon nouvel appart' et que je me suis inscrite sur FREE pour ma connexion internet à 29,99 Euros par mois. J'ai bien reçu le matériel nécessaire, mais le fait est que la FREE BOX n'a jamais fonctionné et je n'ai pu avoir internet. De surcroit, un électricien est venu et a constaté que je n'avais aucune ligne de raccordée chez moi.
Aujourd'hui, toujours sans connexion à mon domicile, FREE, au courant de la situation par mes nombreuses et réitérées lettres recommandées avec AR me prélève tous les mois 29,99 Euros. Ils me proposent de résilier le contrat pour 96 Euros, ce qui est la procédure de résiliation ds les conditions "normales" d'utilisation de la connexion, pour les mécontents de celle-ci.
N'étant pas dans ce cas de figure, je voudrais leur demander remboursement de prélèvements depuis Septembre et m'exonérer des frais de résiliation qui semblent ici abusifs. Seulement, avant de leur proposer cela et de les menacer d'une éventuelle voie de Droit, je voudrais être sûre que je suis justement en droit de demander ce remboursement étant donné que c'est mon appart qui n'a pas de ligne (auraient-t-ils du vérifier eux-même ? était-ce à moi de faire le nécessaire ?).

J'apprécierai vos conseils et orientations...
Merci à vous.

salut

je pense que tu as pris l'offre freebox direcvtement en degroupage total, c'est ca?

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Oui, exactement ! Ca change la donne ? Non, parce que je suis totalement incompétente en ce domaine, je n'y connais rien...

Je te conseille très vivement de faire une requête devant le tribunal de proximité pour qu'ils te remboursent toutes tes mensualités + un dédommagement à l'appui.
Devant la menace du tribunal, ils cèdent mais il faut malheureusement en arriver là.
A peu de choses près, ma situation a été la même que la tienne, et juste avant l'audience j'ai reçu une proposition de transaction, ce qui fait que j'ai été remboursée intégralement, alors que je demandais le remboursement de 30 euros uniquement à la base....
De vrais crétins.

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Bonjour,
Je confirme.
Dégroupage total, France Télécom n'est plus responsable de rien, c'est Free qui le devient depuis le central jusqu'à la prise téléphonique. Et ensuite, comme c'est lui qui fournit le modem, c'est lui qui est responsable aussi.
Attention, une offre "tout compris Internet, téléphonie, TV" ne veut pas automatiquement dire dégroupage total.

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Hors Concours

Merci beaucoup à vous tous pour vos réponses !
J'ai décidé de faire mon action par le biais de UFC QUE CHOISIR, peut que cela aura un écho plus large vu que je ne suis (visiblement) pas la seule à avoir eu des pb...

à UFC que choisir de Nancy, tous les litiges relatifs à l'internet et la telephonie représentent 46% des dossiers! cest effarant
en tout cas ne t'inquiètes pas, tu es effectivement loin d'etre la seule et tu auras logiquement gain de cause au final
Joyeuses fetes de paques à vous tous

Bonjour,
On est bien d'accord ? Depuis votre inscription à Free (plus ou moins), France Télécom ne vous facture plus rien, ni communications ni abonnements. Et le téléphone fixe fonctionne.

C'est-à-dire ? Il y avait bien quand même la ligne classique de FT ?

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Hors Concours

En fait, FREE m'a toujours facturé les 29,99 Euros par mois depuis mon adhésion en Septembre...je viens seulement de m'en apercevoir il y a quelques semaines. Mais, rien ne fonctionne : ni ligne téléphonique, ni FREE BOX,...rien ! En effet, la ligne FT n'existait plus qd j'ai emménagé dans mon nouvel appartement...et FREE a cru que si (je pense qu'ils ont du se tromper avec un voisin habitant au même étage).
Après de nombreuses lettre recommandées avec AR, ils sont restés silencieux me proposant seulement une résiliation avec tous les frais à mon compte (96 Euros).

D'où l'idée d'aller demander à UFC...ai-je une autre solution selon vous Camille ?

Merci.

Bonjour,
Attendez, attendez...

Que voulez-vous dire par là ? Que l'ancien locataire ait résilié son contrat, rien de plus normal. Donc, quand vous êtes entrée, il n'y avait plus de tonalité, mais ça ne voulait pas dire qu'il n'y avait plus de ligne. On ne décâble pas une ligne quand on interrompt un abonnement. Donc, la ligne existe sûrement.
Et, pour autant que le sache, s'il y a dégroupage total, c'est FREE qui reprend toutes les prérogatives, droits et devoirs, antérieurement dévolus à l'opérateur historique. Donc, ligne ou pas, voisins ou pas, ce sont les techniciens de FREE qui doivent la rétablir (ou la faire rétablir).
Seul cas où vous n'auriez pas gain de cause, c'est que vous ne soyez pas en contrat de dégroupage total... Mais, depuis le temps, FREE aurait déjà dû vous le signaler, il me semble.

Donc, que FREE ne vous propose rien d'autre qu'une résiliation "standard" sans autre explication ne me paraît pas normal.

UFC ou avocat...
Ou alors, votre première cliente en tant que "juriste en herbe" ce sera vous...

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De toute façon, pour être grassement indemnisé (enfin au moins l'ensemble de son abonnement) sans forcément passer par UFC, il suffit de passer au TI en juridiction de proximité, ça passe tout seul.
Ils attendent jusqu'à l'approche de l'audience après avoir eu la convoc et ils proposent une transaction (parce que payer un avocat pour les représenter ça fait trop cher pour eux). Sous réserve de demander 500 euros d'indemnités environ (250 en article 700 + 250 en indemnité), à titre indicatif (faut qu'il y ait une demande un peu conséquente mais pas trop quand même).
Résultat : vous rentrez dans vos frais et ça les emm***

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Bonsoir à tous,

Free sont des voleurs tout le monde est d'accord pour le dire mais il faut émettre certaines nuances.
En effet lorsqu'il y a dégroupage totale la ligne France Telecom n'existe plus il faut qu'un technicien vienne la réinstaller.
Concernant FREE un abonnement en dégroupage total dès le départ est possible seulement dans les trois mois suivant la résiliation du précédent propriétaire ou locataire.
Si cela fait plus de trois mois il faut malheureusement faire appelle à FT pour réinstaller la ligne.
Concernant les 96 euros demandés par Free cela ne correspond pas aux fais de résiliations mais au frais de mise en service de la ligne (en effet les autres fournisseurs font payer au début et pas free).
Si Free s'est trompé dans l'éligibilité de votre ligne ils ont engager leur responsabilité pour manquement à leur obligation d'information ou bien vice du consentement.

Concernant l'action par le biais d'UFC que choisir il faut bien penser que l'actio popularis n'est pas autorisée en France, se plaindre devant eux c'est se plaindre pour l'intérêt Général mais pas d'indemnisation personnalisée.

Bon courage

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

slt nicomando, que veux tu dire dans ta derniere phrase

Bonjour,

Je ne vois pas ce qui vous permet de dire ça, surtout sur un site censé traiter du Droit et des matières juridiques. C'est ce qu'on appelle une réflexion de café du commerce.
Je connais un tas de gens qui sont chez FREE et pour qui tout s'est bien passé et je connais autant de gens que d'opérateurs existants sur le marché et pour qui ça ne s'est pas bien passé.
Sinon, on pourrait en dire autant de France-Télécom, des autres opérateurs, des notaires, des avocats, des coiffeurs, des garagistes, des gouvernements successifs, etc. etc.


Pas sûr. France-Télécom ne décâble pas une ligne (sauf au central) simplement parce qu'il n'y a plus d'abonné au bout. S'il y a dégroupage total, elle vend tout simplement sa ligne à FREE et c'est les techniciens de FREE qui rétablissent la connexion au central sur leurs propres armoires.
Mais, à ma connaissance, pas de recâblage entre le central et l'abonné, cette ligne reste en place. Si intervention il devait y avoir, ce serait de toute façon à FREE à s'en charger, soit par ses techniciens directement, soit en demandant à FT de s'en charger. L'opération doit être "transparente" pour l'abonné. S'il s'agit bien d'un dégroupage total.


Je suppose que nicomando fait allusion au cas où ce serait l'UFC elle-même qui se porterait partie dans un procès contre FREE, à votre place.
Je suppose que ce que vous avez voulu dire, c'est que l'UFC va vous aider à présenter votre plainte, mais restera en arrière-plan en tant que conseil.

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Bonjour bon je vais me réexpliquer parce qu'il semble que je n'ai pas été très clair.

Premierement concernant ma réflexion "free sont des voleurs" ce n'est pas une réflexion de café du commerce et d'ailleurs elle peut être faite concernant tous les fournisseurs. En effet tout en parlant de droit et en restant objectif ces fournisseurs ont déjà été condamnés pour clauses abusives alors qu'il faut respecter le droit des consommateur qui est considéré comme une partie faible. Ne peut on pas dire à partir de ce moment que ce sont des voleurs ?

Deuxièment pour la ligne téléphonique, je parlais d'expérience, même si free rachète les lignes a France telecom leurs techniciens n'ont pas compétence pour intervenir chez vous car France Telecom est propriétaire des lignes physiques. De plus c'est écrit dans leurs conditions générales de ventes on ne peut pas bénéficier d'un abonnement en dégroupage total après trois mois de résiliation.

Troisièmement ce que j'ai voulu dire dans ma dernière phrase c'est qu' on ne peut pas espérer une indemnisation par l'intermédiaire de l'association UFC.
Ce n'est qu'une association chargée de protéger les intérêts du consommateur, elle ne peut pas par elle même indemniser le consommateur et si elle agit en justice c'est au nom de tous les consommateurs (pas d'individualisation) elle peut obtenir la condamnation à l'indemnisation mais là encore il n'y a pas d'individualisation.
Elle n'est pas non plus une assistance juridique on peut seulement lui demander des conseils tout comme sur ce forum.

Il serait également plaisant de ne pas remettre en cause les paroles des intervenants de ce site je ne me le permettrais jamais, surtout si je n'ai que des suppositions à répondre à des affirmations.

Bon courage

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Merci à vous tous !

Si je décide de saisir UFC, c'est en sachant que je ne pourrai pas leur demander indemnisation directement à eux. Pas de soucis là-dessus.
Mais, avant d'intenter quelque recours que ce soit, je préfère (comme préalable), utiliser les moyens non contentieux, s'ils peuvent m'aider à règler le problème...

Quoi qu'il en soit, au vu de ce que j'ai vécu et de ce que vous me dites, il y a visiblement eu erreur de leur part à plusieurs reprises...du moins, j'espère que cela sera confirmé.

Je ne manquerai pas, bien sûr, de vous tenir au courant de la suite des événements

Merci encore pour vos conseils !

Bonjour

Euh... que voulez-vous dire ?
Si, par "eux", vous voulez dire que c'est l'UFC qui va vous indemniser, là ça ne collera pas...
Et c'est bien à Free que vous allez demander directement de vous indemniser (ou de vous faire rentrer dans vos droits).
Ce qu'on a voulu dire, c'est que l'UFC ne peut pas se substituer à vous en justice pour que vous ayez gain de cause. C'est-à-dire, plaider en votre nom. Par contre, elle pourra vous conseiller utilement et vous indiquer la meilleure procédure à suivre.

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Hors Concours

Bonjour,

Ben, je ne sais pas, moi. Vous confirmez pourtant bien que votre réflexion entre bien dans le cadre de 'Tous des voleurs".
Et on pourrait, dans ce cas-là, mettre dans le même panier toutes les sociétés qui font du commerce de consommation.
Seulement, on est sur un forum de droit, que je sache, donc on y vient pour trouver des informations rationnelles sur le droit. Partant de là, vu que ces entreprises n'ont pas été condamnées pour vol, ce que vous écrivez s'assimile, en droit français, à de la diffamation ou des injures publiques, au choix. Vous pouvez relire vos cours de droit sur ces sujets...


Jetez donc un petit coup d'oeil à cet article de SVM,
http://www.svmlemag.fr/dossier/0975/rep ... ligne_adsl
En plus, c'est tout frais, ça date de ce mois-ci.
Il y est bien dit que les techniciens de Free peuvent intervenir jusqu'au niveau de l'abonné Free.
F-T reste bien propriétaire de ses "fils de cuivre", peut donc intervenir en sous-traitance de Free, mais Free peut aussi intervenir, peu importe, du moment que c'est "transparent" pour l'abonné, qui ne doit avoir de contacts officiels qu'avec Free.


J'ai eu beau éplucher les CGV de Free, je n'y ai rien lu de tel. Au contraire, son site traite de tous les cas de figure, qu'on ait déjà été abonnné à FT ou pas ou qu'on l'ait été jadis.
Si maintenant, vous parlez de celles de FT, je ne vois pas ce qu'elles viennent faire pour quelqu'un qui a résilié son abonnement à FT et qui souhaite en souscrire un à Free.
Ou alors, je n'ai pas tout bien compris...



Sur ce point, on est bien d'accord, c'était bien le sens de ma remarque :

en réponse à Juriste en herbe, parce qu'au moins un de ses messages laissait penser que, dans son esprit, l'UFC allait se substituer à elle pour porter l'affaire en justice.
En ce qui me concerne sur ce point, votre premier message était parfaitement clair.



Bien d'accord, mais quelles suppositions ? Quelles affirmations ?
Ce n'est pas, je l'espère, parce que j'écris, en formule de style, "Je suppose que" ?

Cordialement.

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Hors Concours

Oui, c'est exactement ce que je disais C'était en référence aux nombreux messages que vous même et les autres avez laissé : j'ai simplement voulu dire que j'étais au courant du fait que UFC ne ferait que n'orienter.
Toutefois, merci de la précision !

juste une petite remarque
c'est quant même étrange de ne pas vérifier si l'on est en dégroupage total avant de s'engager ..
enfin je veux dire l'erreur ne vient pas que de free quelque part c'est un peu comme quand on achète un grille pain on s'assure d'avoir une brise de courant qui fonctionne pour qu'il marche ce n'est pas comme si le degrouptest attestait que la ligne pourrait être en dégroupagetotal et que free ne le mettait pas, là il y aurait un manquement à ses obligations
c'est clair qu'après avoir envoyé des lettres recommandés pour qu'ils stoppent la ligne c'est des *** comme n'importe quel opérateur internet (je dis ça après en avoir testé 4 ) ils en ont rien à faire et continuent toujours de prélever même quand on renvoie tout le basard et le chèque de résiliation ils prélèvent encore deux mois après en général lol ; et les frais de résiliation sont horribles ; c'est pourquoi il faut toujours bien se renseigner avant de s'engager.

C'est pourtant ce qu'il m'est arrivé. J'ai fait le test, on était censés être en dégroupage total (donc résiliation FT) et résultat des courses, on ne pouvait pas être en dégroupage total car notre ligne ne nous le permet pas.
Mais ça, qui, à part un technicien, pouvait le voir ? Et pourtant ça m'est arrivé de dévisser ma prise téléphone.

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ça m'est arrivé aussi le neuf me promettait le dégroupage total sur degrouptest et je ne l'ai pas eut à ce moment là c'est 100% leur faute ;
mais je crois que la personne ici n'a pas fait du tout le test avant de prendre la ligne internet ?

Bonjour,

Je ne suis pas tout à fait d'accord.
Je ne suis pas certain qu'un juge le verrait du même oeil. Tout le monde est censé savoir ce qu'est un grille-pain et comment ça marche. Difficile d'en dire autant du dégroupage total. Dans un autre ordre d'idée, tout automobiliste est censé savoir ce qu'est un pneu et comment ça se vérifie, mais pas forcément un joint de culasse et en matière de vice caché on fait bien la distinction.
Donc, je serais tenté de dire que c'est à l'opérateur qui reçoit une demande d'abonnement de vérifier que "tout baigne" et, le cas échéant, de refuser la demande pour ce motif.

D'ailleurs, pas vérifié pour tout le monde, mais pour Free et Alice, la demande de souscription commence automatiquement par le test de l'éligibilité de la ligne par l'indication de son numéro, sinon on ne pas passer à l'étape suivante, et à la sortie du test, l'écran suivant ne propose que les abonnements possibles ou censés l'être.

Donc, ce qu'on peut reprocher à Free dans le cas présent, c'est de ne pas avoir vérifié plus avant et, surtout, de ne pas avoir tiré les conséquences de la visite du technicien et d'avoir ensuite fait "la sourde oreille".
De toute façon, Free devait proposer une solution qui marche, même moyennant finances s'il apparaissait que c'était de la faute du souscripteur. Et non pas faire comme si de rien n'était.

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Hors Concours

Je vous trouve un peu légère...vous illustrez très bien vos propos : vous parlez sans vraiment savoir !
Il est évident que je m'étais renseigné...sauf qu'on ne m'a pas donné les bonnes réponses.