Fiscalité et Réduction de libéralité ?

Publié par
yac

Bonjour,
Je m'interroge sur le calcul des droits de succession pour les libéralités soumises à réduction du fait d'une atteinte à la Reserve.

Prenons le cas du "de cujus" (A) laissant 2 héritiers réservataires (B) et (C).

a priori, d'après ce que j'ai pu lire jusque là :
- une donation entre vifs en avancement d'hoirie à un héritier réservataire(B) entraine des frais de donations à payer au moment de la donation.

Mais que se passe-t-il si, lors de la succession, cette donation est réduite pour respecter la reserve de l'autre héritier réservataire (A) ?

Comment sont calculés les frais de succession de chaque héritier ?
Les frais déjà payés lors de la donation devraient être pris en compte mais dans quelle mesure ?

Et si cette donation a été faite plus de 10ans avant la succession ?

Voilà, plus je tape ma question plus elle se complexifie ;o) je m'arrête là.
Merci d'avance,
-YaC-