Bonsoir,
Au fait, un drone passe au-dessus de mon jardin. Ai-je le droit de tirer dessus au fusil de chasse ?
(en période d'ouverture de la chasse, bien sûr !!!)
Bien sûr tout comme on peut abattre les hélicoptères et les avions qui volent au dessus de chez nous sans nous demander avant :p
Bonsoir,
Ben je tire déjà sur les ULM et les "Alouettes", j'ai pas le droit ? Ah,ben zut alors !
Mais alors, comment on fait la distinction entre les ULM et les corbeaux ???
Au fait, un drone passe au-dessus de mon jardin. Ai-je le droit de tirer dessus au fusil de chasse ?
En théorie, on est propriétaire du dessous et du dessus de son terrain, on est libre de faire ce que l'on veut, dans la limite des règles du droit public. Cela explique que les avions, les hélicoptères, etc. puissent survoler nos maisons. A vérifier si les drones entrent dans ces catégories (spontanément, je ne pense pas).
Pour tirer dessus, même logique : titulaire d'un permis de chasse et bien distinguer selon la zone géographique (terrain de chasse, ou pas).
Donc, tirer au fusil sur les drones... probablement non ; mais les endommager s'ils survolent une habitation... peut-être.
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
Bonjour,
Permis de chasse aux drones, ça existe ?
Satanées bestioles, je les aurai (scrogneugneu !)
mais les endommager s'ils survolent une habitation.
Sachant qu'il peut voler à 10 ou 20 mètres d'altitude et que, très probablement, il me filme...
Question amusante : par précaution, j'attends que le drone commence à s'éloigner pour éviter d'être filmé et je tire dessus à la Kalachnikov. Le drone tombe dans mon jardin (pour simplifier). Je le récupère et le planque dans ma cabane à outils. Que va-t-il se passer ?