ELément moral - droit pénal

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Bonjour, je suis novice en droit pénal et j'ai du mal à comprendre ce qu'est l'élément moral et cela m'embête beaucoup

J'ai vu qu'il s'agissait de la conscience de violer la loi

MAIS dans certains cas, j'ai vu que l'indifférence pouvait caractériser l'élément moral.,

Donc je comprends pas, notamment pour les infractions non intentionnelles - où est l'élément moral ? Si c'est intentionnel est ce qu'il y a une conscience de violer la loi ?

Merci d'avance :)

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C9 Stifler Intervenant

Bonjour,

Pour les infractions non-intentionnelles, comme par exemple l'homicide involontaire, on a un élément moral qui se trouve être le fait d'avoir conscience des risques de l'action que l'on fait et que l'on ne prenne pas les mesures nécessaires pour prévenir ces risques.

De sorte que même dans le cadre d'une infraction par essence non-intentionnelle, on retrouve une certaine volonté de son auteur. Dernière modification : 26/04/2020 - par C9 Stifler

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Merci tellement !!! 😊😊

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Bonjour,



par exemple pour les violences physiques, l'élément moral est présumé par le résultat atteint.

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CUJAS 26150 (1522-1590), Maître en droit à BAC+4, Université de Grenoble.

Vigilantibus jura subveniant : Le droit vient en aide à ceux qui sont vigilants.

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