Dissertation sur la faute

Publié par

Bonjour,

Voici le sujet que j'ai à traiter en droit civil de la responsabilité :

Toutes les fautes donnent - elles lieu à responsabilité ? ( j'ai gardé le sujet pour ma problématique)

Voici mon plan :

I- L'existence de fautes excluant la mise en œuvre de la responsabilité:

A- Lors de l'exercice d'un droit discrétionnaire:
1- La tolérance de l'abus de droit
2- La faculté de révoquer un testament comme droit discrétionnaire

B- Lors de la présence de faits justificatifs:
1- L'ordre de la loi et le commandement de l'autorité légitime
2- La légitime défense et l'état de nécessité

II- L'existence de fautes atténuant la responsabilité:

A- L'atténuation de la responsabilité lors d'une faute commise par la victime:
1- L'indifférence de la jurisprudence quand aux caractères de la victime:
2- Conséquences: exonération partielle de la responsabilité

B- L'atténuation de la responsabilité lors de la présence du consentement de la victime:
1- L'exclusion par la Jurisprudence de la théorie de l'acceptation des risques
2- Les rates cas de mise en œuvre

Merci beaucoup!! :)

Publié par

Bonjour, avez vous eu une réponse pour votre plan ?

Publié par
LouisDD Administrateur

Salut

Quand bien même réponse il y aurait eu, le sujet date de 2008, peu de chance qu’on vous réponde, et deuxièmement votre message n’aura guère de réponse puisqu’il n’est pas conforme à notre charte du forum...
Sur ce bonne continuation

__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ