Dissertation le contrat et bien d'autrui

Bonjour à tous,


J'ai une dissertation sur le contrat et le bien d'autrui je voudrais savoir si dans mon grand deux si je parle de la stipulation je fais un hors sujet.

Bonjour,

je ... ne sais pas quoi dire, tu entends quoi par stipulation ?

Au sens courant c'est un élément du contrat (ou clause contractuelle).

En droit romain c'est un type préformaté de contrat pour l’exécution duquel le pouvoir public apportera son concours (tous types de contrats étaient possibles mais seul certains pouvaient faire l'objet d'une exécution forcée).

Dans cette dernière définition historique je ne suis probablement pas extrêmement précis (je regarderai ce détail du cours) mais c'est globalement l'idée.


Parler de la stipulation dans "le contrat et le bien d'autrui" n'est pas hors sujet, mais il ne faut pas en parler d'une manière générale, il ne faut pas oublier l'aspect "le bien d'autrui".


Bien ce sujet de dissert.

Tu es en L2 ou en L3 ? Il y a des dizaines de chose à dire sur ce - beau - sujet.

Je ne comprends pas le terme stipulation : stipulation contractuelle ou stipulation pour autrui ? Dans les deux cas, je suis assez sceptique sur l'intérêt d'en parler.

La question centrale est, selon moi, peut-on faire un contrat sur le bien d'autrui ? Il y a des principes, il y a des limites.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonsoir,
Merci pour vos réponses je suis en L2 ( j ai parlé de la stipulation pour autrui)

La stipulation pour autrui est hors sujet. La question est "peut-on faire un contrat sur le bien d'autrui". Je t'invite à repartir des bases du droit des contrats : les conditions de validité d'un contrat, notamment l'objet.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.