Dissertation l'ordre public

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Bonsoir à tous,
J'imagine que beaucoup s'ennuie ... donc vous avez le temps pour me donner un petit coup de pouce hein ? 4.gif

Le sujet : l'ordre public.
J'ai essayé de faire Principe - exception, donc ordre public général (I) et spécial (II) avec comme sous-parties les domaines sur lesquels ils s'appliquent (A) et les autorités publiques qui détiennent le pouvoir (B).


« L’ordre public est un hamac dans lequel il est permis de se balancer, mais sur lequel il est défendu de s’asseoir »
(Charles Dumercy)

Cette citation illustre le caractère fluctuant de la notion d’ordre public.
L’ordre « public » évoque ainsi la sphère publique et donc la communauté d’individus, tandis que « l’ordre » évoque l’idée d’un encadrement strictement réglementé, notamment par l’autorité publique. L’ordre public peut être définit comme l’ensemble des règles d’intérêt général auxquelles nul ne peut déroger (Larousse).
E. PICARD considère cette notion comme « un ordre finalisé lié à la construction de l’Etat libéral », « l’ordre public » n’est donc pas en lien avec un ordre totalitaire à l’exemple de « l’ordre » imposé par les troupes russes en Varsovie. Le droit contemporain fait référence au terme d’ordre public comme garant des droits et libertés individuelles, et donc l’un des gardiens de la démocratie.
Les médias utilisent souvent l’expression « trouble à l’ordre public » : l’idée qu’un comportement illégal a enfreint l’une des règles de la société et du droit ce qui a pour conséquence de choquer la société. Les pouvoirs de police ont donc pour rôle à la fois de prévention et de punition dans un but de « maintien de l’ordre public », et ce au moyen de mesures d’ordre public imposées dans différents domaines.
Cependant, l’’autorité publique garantie-t-elle l’ordre public tout en respectant les droits et libertés de cette communauté d’individus ?
Le droit a organisé l’ordre public de façon bipartite, il se trouve divisé entre l’ordre public général (I) et l’ordre public spécial (II).

I. L’ordre public général : un cadre servant à l’intérêt général

A. Une tryptique fluctuante
B. La multiplicité des autorités publiques : une répartition en tandem avec la décentralisation



II. L’ordre public spécial : un cadre à valeur législative portant atteinte aux libertés individuelles


A. Des domaines aménageant la liberté des individus
je sais que je dois changer ce titre parce qu'il ressemble au II.
B. Principe d’exclusivité : primauté du spécial sur le général


Merci au futur lecteur nocturne de ton aide 25.gif