Dissertation droit des sociétés : liberté contractuelle

Publié par

Bonjour, je suis en train de travailler ma dissertation de droit des sociétés et il s'avère que je bloque totalement pour le plan je n'arrête pas de le changer pour rien et je me retrouve avec une partie II quasi vide...

Le sujet : liberté contractuelle dans le droit des sociétés
(Ordre du prof parler de la SNC, SCS et Société civile)

Mon I) La présence de la liberté contractuelle
A)J'ai parlé de la liberté de constitution de ces 3 sociétés
B)J'ai choisis de parler la liberté laissés aux organes : gérant / associés

II)Critiques et limites
A)Obstacle avec les limites posées par les asso dans les statuts
B)Critique peu d'article qui réglemente et liberté trop large = danger

Je ne vois pas du tout quel plan faire vu que notre CM en parle très peu..

Franchement je suis pas convaincu par mon plan et mes arguments. J'ai pris 2 livres sans succès, mon CM n'en parle pas trop et sur internet je n'ai pas trouvé grand chose.

Si une personne a des connaissances sur le sujet je suis preneur car mon devoir est assez vide finalement..

Merci

Publié par

Bonjour,

je trouve votre plan plutôt cohérent, il s'agit en fait de mettre en évidence la grande liberté qu'offre ce type de société (SNC surtout) (notamment dans la création de la société et dans les statuts) et l'associé (responsabilité, pouvoirs etc) que l'on peut opposer aux autres sociétés telle que la SA, à l'objet social imposé dans la société civile et à la dualité qui existe dans la SCS (commandité/commanditaire).

__________________________
Au Royaume des aveugles le borgne est roi.