Dissertation arrêt Nicolo

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Bonjour, ayant eût partiel de droit admin ce matin, voici le sujet que nous avons eût : « peut-on considérer que l’arrêt Nicolo à révolutionné la jurisprudence administrative ? »

Pourriez-vous me dire ce que vous pensez de mon plan?

Ainsi je présente dans une première partie la thèse « Non » en défendant que l’arrêt Nicolo s’inscrit dans la continuité de la jurisprudence admin notamment sur les compétences du juge admin. Ainsi mon grand A reprend l’arrêt Blanco quand le grand B reprend l’arrêt Nicolo et son apport sur la compétence du JA. Mon grand II reprend la thèse du « oui » avec une première partie présentant la révolution apportée par l’arrêt Nicolo notamment dans les rapports normes internes et externes, et dans un grand B comment celui-ci a permis d’éclairer ces rapports en étant le précurseur de jurisprudences comme Sarran ou Aquarone.

Merci à vous!

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Chris39100 Modérateur

Hello


Si j’ai bien compris, voici ton plan :

I .... ?
A : Blanco
B : Nicolos

II : ... oui
A : Apport de Nicolo
B : Sarran - Aquarone ...


J’ai peur que ton I-A et II-B soit hors sujet ... puisqu’on demande de parler de Nicolo et vous parlez de Blanco, Sarran, Aquarone.

Je suis un peu dubitatif.

Nicolo, il met fin à la théorie de la loi écran surtout, le CE s’autorise ENFIN à accepté de contrôler la compatibilité d’une loi avec un traité international MÊME lorsque la loi est postérieure au traité, on abandonne totalement la théorie de la loi écran qui empêchait le contrôle.

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Au delà du possible.



Master 1 D.A.F Besançon