contrôle de constitutionnalité

Bonjour !

j'ai une dissert' à rendre sur le sujet suivant: les contrôles de constitutionnalité sont-ils similaires en Europe et aux Etats-Unis ?

Je ne sais pas si je peux prendre un exemple pour représenter l'Europe.
De plus, j'ai peur de tomber dans un plan descriptif.

Voilà, si quelqu'un pouvait me proposer un plan, ce serait sypa de sa part!

merci d'avance !

ah oui, j'ai oublié de dire que, mes recherches étant faites, je n'arrive pas à dégager un plan qui ne serait pas descriptif.....d'où mon désarroi...

alors...c'est un peu long...mais j'vais essayer de résumer

en ce qui concerne les Etats-Unis:
c'est un contrôle déconcentré, concret, a posteriori, par voie d'exception...
j'ai aussi peur de trop parler de la Cour Suprême, de sa composition, de son influence politique......

pour l'Europe:
j'aurai mis la théorie de Kelsen
contrôle concentré, abstrait, a priori, par voie d'action....
mais l'Europe combine aussi les 2 approches, mais la voie d'exception est pour le juge une question préjudicielle: évite jurisprudences divergentes, et permet annulation des lois d'où une sentence erga omnes contrairement aux Etats-Unis(inter partes)

voilà en gros mes recherches.

ma problématique se rapproche beaucoup du sujet: est-ce qu'une summa divisio entre les Etats-Unis et l'Europe au niveau du contrôle de constitutionnalité est pertinente ?

je pense que si j'avais un sujet comme ca je ferais ma 1ere partie sur l'opposition des systemes americains et ma deuxieme sur le fait que c'est modele peuvent etre melanges (autres pays europeens)

ca te permet de presenter les 2 notions dans un premier temps et de voir qu'apres elles sont modulables

mais ce n'est qu'un avis

un petit lien, tu l'as surement deja trouvé mais bon

http://www.vie-publique.fr/decouverte-i ... ntaux.html

__________________________
"I never was someone who was at ease with happiness"

ah ouai merci !

donc en fait je dois pas prendre un exemple précis pour représenter l'Europe, mais plutôt diviser les pays de l'Europe et les classer dans opposition ou mélange avec le modèle américain.
après le tout est de savoir si on peut vraiment les classer...^^

merci bcp pour ton aide !

si d'autres veulent m'aider, ce sera avec plaisir, toutes les propositions seront bien évidemment les bienvenues !

bon, voilà ma 1ère esquisse de plan que j'ai trouvé, si vous trouvez ça d'une nullité affligeante ou au contraire si vous pensez qu'on devrait me valider tout de suite ma 1ère année de licence de droit, faites-le savoir svp! ^^

I/ Deux modèles théoriques antagonistes
A. le modèle américain: un contrôle a posteriori
B. le modèle kelsenien: un contrôle a priori

II/Tendance à une pratique d'association des 2 modèles
A.2 vois de saisines associées
B.exemples de pays européens

J'ai peur que ma 1e partie soit trop descriptive, je risque pêut-être de me faire sanctionner là-dessus, et ma 2e partie est à revoi mais j'ai du mal à trouver des sous-parties......
voilà, toute critique me servira.
merci d'avance

quelqu'un pourrait-il critiquer mon plan svp?
je pense que ça me serait très utile

merci d'avance

Je comprends pas trop ce que tu veux mettre dans ta deuxième partie.
En plus, si ton 2B est une suite d'exemples je pense pas que cela soit très pertinent, il faut plutôt essayer de diffuser les exemples au sein de chaque développement.
Sinon, peut être que tu pourrais parler de l'importance que prend le contrôle de constitutionalité des lois en Europe notamment au regard des libertés individuelles (je pense surtout à la France mais peut être aussi à l'Allemagne). Peut-être qu'en cela on se rapproche des USA où la Cour Suprême a eu un rôle majeur dans la reconnaissance des droit individuels (arrêts Brown par exemple)
Ce n'est qu'une piste...

Voilà, bon courage

merci bcp bob !
en effet c'est une piste à explorer à laquelle je n'avais pas pensé.....

alors je n'aime pas du tout ton plan...

moi j'aurai plutot organiser mon plan autour des differents types de controle de constitutionnalite qui sont possibles en mettant des exemples a chaque fois pour faire ressortir que d'une part tous les pays europeens n'ont pas le meme controle de constit (ex : France et Allemagne) et deuxièmement que le contrôle de constitutionnalité est parfois différent parfois semblable entre les USA et des pays européens

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

me revoilà ! (si je suis trop chiant, dîtes-le moi....... )

donc j'ai refait mon plan:

I/ deux modèles théoriques antagonistes
A. le modèle américain: un contrôle a posteriori
B. le modèle kelsenien: un contrôle a priori

II/ un antagonisme peu pertinent dans la pratique(ou: II/ tendance à une pratique d'association des 2 modèles)
A. les 2 voies de saisine associées
B. la suprématie progressive de la norme constitutionnelle

merci jeecy !
mais je ne risque pas de me répéter en montrant d'abord les différences entre les différents pays européens, et apres de les comparer aux Etats-Unis ?
car moi ce que j'ai compris du sujet, c'est que en théorie Etats-Unis et Europe sont différents(modèle américain/modèle kelsenien), et qu'après dans la pratique, bien sûr, il y a une association des 2 modèles pour la plupart des pays européen, à part pour la france qui reste très théorique et qui autorise auorise uniquement un contrôle a priori.

si jamais je fait fausse route, merci de m'indiquer le bon chemin.