Commentaire d'une décision du Défenseur des Droits

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Bonjour,

J'ai à commenter une décision du Défenseur des droits en TD de droit des libertés fondamentales, mais je n'ai jamais eu à le faire et certains points me semblent compliqués:
comment dégager une procédure détaillée? comment faire aussi face à la taille des décisions (comme celles de la CEDH c'est vrai), comment s'adapter à la "singularité" d'une décision comme celle-ci rendue par une AAI, comment utiliser autant d'informations..


Enfin voilà si vous avez quelques conseils, merci beaucoup d'avance!

Bon courage à tous en ces temps difficiles Dernière modification : 20/03/2020 - par juju1480

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C9 Stifler Intervenant

Bonjour,

Je n'ai jamais eu à commenter une décision du Défenseur des droits mais serait-il possible d'avoir les références de la décision ?

Après avoir lu certaines décisions du Défenseur des droits, j'ai pas l'impression qu'elles soient longues.

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Bonjour, sans problème: https://juridique.defenseurdesdroits.fr/doc_num.php?explnum_id=18233



Ca fait pas 20 pages non plus, je sais que certains élèves en TD de droit de l'Union Européenne sont habitués car les arrêts de la CEDH sont longs, mais c'est pas vraiment mon cas

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C9 Stifler Intervenant

Je pense que vous devez vous focaliser sur les points les plus importants. Y a beaucoup de blabla en réalité. Par exemple, le point 16 est très important. On pourrait aussi débattre sur le point 4 où le Défenseur des droits souligne une violation de la protection de la dignité, voire critiquer la décision du Défenseur des droits.

Dans tous les cas, soulevez les points qui vous semblent les plus essentiels pour comprendre la décision. Et puis concentrez simplement votre commentaire dessus.

Concernant la procédure, il faut juste faire mention de ce que vous avez dans la décision, même si cela est très peu en réalité. Après c'est pas la procédure qui est la chose la plus importante dans un devoir.

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Bonjour,

merci beaucoup pour vos conseils!!