Commentaire d'arrêt

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Bonjour,

J'ai un commentaire d'arrêt à faire sur l'affaire Titeuf. Voici mon plan , pouvez vous me dire si cela convient et de quelle manière il faut rédiger l'intérieur des parties ? en partant d'une partie de l'arret en l'expliquant ou pas du tout .. c'est mon premier et je suis perdue


I) Le rejet des prétentions des demandeurs au pourvoi

(a) le rejet du pourvoi parce qu’il y a eu une motivation suffisante des juges du fond

(b) une décision laissée souveraine à l’appréciation des juges du fond

II) une arrêt à la porté mitigé

(a) la subjectivité du juge menant a un risque d’arbitraire

( b) une solution en conformité avec l’interet de l’enfant