Commentaire d'arrêt Cass.Civ 1ère 4/06/09

Publié par

Bonjour à tous !

Alors voilà, je vous explique mon souci : J'ai un commentaire d'arrêt à rédiger, mais je ne trouve absolument pas de plan.

L'arrêt en question est celui-ci : https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/premiere_chambre_civile_568/626_4_12951.html

Je sais que mon II) B) doit porter sur la portée de l'arrêt, mais en l'occurence, je suis dans le vide total pour tout le reste ! Je pense avoir trouvé le problème de droit qui serait, selon moi :

Est ce que le conjoint survivant est responsable des dettes laissées à son décès par son époux défunt ?

Mais là encore, j'ai l'impression que ma question de droit est beaucoup trop reliée à l'arrêt, et qu'il faut que je la généralises.. J'ai du mal à trouver ce plan, il me paraît compliqué d'expliquer la décision de la cour de cassation qui à juste suivi l'Article 120 du Code civil, et qui à pourtant bien motivé son rejet !

Si quelqu'un veut bien m'aider à comprendre et surtout à trouver un plan digne de ce nom, je suis toute à fait preneuse et reconnaissante x) !