comment trouver le propriétaire d'un animal (non tatoué pas de collier..)

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Bonjour

Désolé si ma question parait étrange. Depuis trois semaines un chat circule dans les parties communes de l'immeuble . J'ai interrogé mes voisins et ce chat semble n'appartenir à personne j'ai mis une affiche personne ne s'est manifesté.

On est du coup plusieurs à lui donner à manger et à boire. C'est un chat adolescent et je pense que mes voisins le nourrissent car ils ont peur comme moi qu'il aie faim ou soif. Le probleme est qu'il n'est pas tatoué n'a pas de collier. Comment on peut savoir si il s'est perdu et appartient à quelqu'un dans ce genre de cas ? J'aimerais bien que quelqu'un puisse prendre soin de lui .

De plus, ce chat n'est pas à sa place dans les parties communes de l'immeuble des fois il passe la nuit sur les paillassons des gens de l'immeuble. Comme on ne sait pas si il appartient à quelqu'un du coup personne ne peut l'adopter en plus.

En effet comme vous le savez si il appartient à quelqu'un (même si on ne le sait pas) le vol d'un animal est puni d'emprisonnement et d'une amende. Donc le probleme est là. Moi j'aimerais juste que quelqu'un puisse s'occuper de lui il a l'air craintif....et me fait pitié en plus il y a une route pas loin et j'ai peur qu'il se fasse écraser. Je ne veux pas le signaler à la spa par ex car la spa a trop d'animaux et il me semble que parfois quand ils ne peuvent plus gérer ils en piquent et franchement ca me ferait mal au coeur qu'on fasse ça à un animal qui n'a rien demandé.

Je précise que j'ai eu un chat quand j'étais plus jeune mon chat certes circulait mais il revenait tous les jours donc je trouve étonnant que ce chat reste passer la nuit dans un lieu inconnu. mon chat n'a jamais fait ça.

Merci par avance de vos avis sur ce sujet.

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C9 Stifler Modérateur

Bonjour,

Ne vous inquiétez pas pour la question du " vol " du chat. On a quand même bien l'adage en droit civil qui présume que possession vaut titre pour les biens mobiliers. De plus, le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui. Or, votre bonne foi à la suite de la recherche du propriétaire prouve votre absence d'intention de " voler " le chat. De plus, il n'y a pas eu une soustraction frauduleuse, le chat est juste parti de chez lui tout naturellement.


Est-ce que vous êtes parti faire un tour à la SPA du coin pour savoir si une personne s'est manifestée à propos de ce chat ?

De même, allez voir dans les groupes de réseaux sociaux du secteur qui lancent des pet alerts, peut-être que le propriétaire a partagé quelque chose. Ou alors le chat s'est faufilé dans un camion de déménagement ou autre et a fait le tour de la France, d'où la difficulté de retrouver son propriétaire.
Bref, dans tous les cas, vous ne serez pas poursuivi pour vol. Enfin, même si vous l'êtes, il sera assez simple de démontrer votre absence d'intention coupable.

Publié par
Lorella Modérateur

Bonsoir

Dans mon quartier quand un chat est perdu, les propriétaires mettent une affiche sur les poteaux avec la photo du chat et un numéro pour les contacter.

Interrogez les commercants autour de chez vous.

Si personne ne le réclame, il a peut-être été abandonné.

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Assistante Ressources Humaines

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