Code et lecture d'article.

Comment lire un article ?
Merci

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"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...

De gauche à droite!
Plus sérieusement, peux tu expliciter d'avantage ta question s'il te plait?

je pense que l'intérêt dans la lecture d'un article est aussi de lire la jurisprudence qui se trouve en dessous car elle apporte de nombreux compléments d'information!

en tout cas c'est sûr qu'il vaut mieux le lire de gauche à droite!!!

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Futur M2... ![/color]

Quand j'ouvre mon code civil,
je n'arrive pas a comprendre ttes les abrev. je ne sais pas ce qu'il faut prendre en compte ds l'article.
Ou trouve-t-on la date de la creation de l'art. ?
Souvent, il y a eu une codification de loi et on met la date de la loi mais pas de l'art. ou alors je ne sais pas m'en servir.

desolee, je suis debutante donc ce n'est pas evident pr vous expliquer clairement mes questions.

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"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...

La date de la loi est la date de l'article. S'il n'y a pas de date c'est que l'article est d'origine, donc de 1804.

Pourquoi est-ce forcement de 1804 ?

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"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...

parce que le code civil date de 1804 et étant donné qu'il a fait l'objet de certaines modifications au cours du temps...

voici son historique :
[url:5aabi2lt]http://www.bicentenaireducodecivil.fr/[/url:5aabi2lt]

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Futur M2... ![/color]

Il y a une liste des abréviations au début du code


Seules les dates de modification de l'article apparaissent danss celui-ci, sinon il faut se reporter à la loi qui a posé la règle, mais c'est pass le plus important, ne te tracasse pas avec ça.


Là encore pas de souci, on est là pour s'entraider! J'espère ne pas t'avoir vexée avec ma réponse, c'était juste de l'humour, mon but n'était pas du tout de te rabaisser! On est là pour répondre à tes questions, quelles qu'elles soient.

c'est bon?

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Futur M2... ![/color]