Classification tripartite, application dans l'espace, récidive

Publié par

Bonjour !
Les partiels arrivent à grand pas, je suis tombée sur les annales de droit pénal de l’année dernière, sur certaines questions j'ai des doutes donc j'aurais aimé avoir votre avis sur les questions ! dans un premier temps je met un seul sujet en dessous !
merci !!!

voici le sujet:

X et Y ont dérapé l'ors d'une soirée bien arrosée, ils ont abusé sexuellement d'Astrid même si les circonstances restent a détailler, ils peuvent être poursuivit pour viol et encourent 15 ans de réclusion criminelle. lors de la descente de police leurs amis se sont fait prendre entrain de fumer des joints ils sont en infraction et s'exposent a 1 an de prison de 3750e d'amende.
l'un d'entre eu a prit sa voiture et il a été interpellé avec 0,6g d'alcool par litre de sang donc il risque une amende de 750E.

LES QUESTIONS:
1° au regard de la classification tripartite des infractions pénales dans quelle catégorie rentre ces comportement et pourquoi ?

2° X et Y sont de nationalité italienne et que leur victime est de nationalité allemande et les faits se sont passes en France, la loi française est elle applicable aux deux violeurs ?

supposons que le viol a été établit, et que l'infraction soit consommée, au niveau de l'élément matériel de l'infraction, le viol peut il correspondre a différentes variantes d'indication consommées ?

les deux violeurs étaient accompagnés d'un autre larron, qui allait aussi abuser de la fille alors que la police est arrivée, en quoi son comportement pourrait être une infraction pénale NON consommée ?

Publié par
LouisDD Administrateur

Salut

supposons que le viol a été établit, et que l'infraction soit consommée, au niveau de l'élément matériel de l'infraction, le viol peut il correspondre a différentes variantes d'indication consommées ?

Ce n'est pas très clair...

Je suppose également que même s'ils ne portent pas de numéro, les deux derniers paragraphes sont aussi des questions posées dans le sujet ?

En tous les cas, nous n'allons pas vous mâcher le travail et attendons donc de votre part que vous nous exposiez les tenants de votre raisonnement, les quelques aboutissements de votre réflexion, les premiers éléments de réponses...

__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ