CJCE arret Bayer 6 janvier 2004

Publié par

salut

J'ai ce commentaire à faire, je ne sais pas si vous visualisez le pavé que c'est : 20 pages pour un arrêt. J'avoue que je ne sais pas ou ni quoi commenter tellement il y en a. Il y a vraiment beaucoup de choses dedans, j'arrive à peine à cerner le sens de l'arrêt, je vois pas de fil directeur... c'est le brouillar le plus total :cry:

Si quelqu'un a dejà eu le "bonheur" :? de rencontrer cet arrêt qu'il me fasse un signe, même s'il est tout petit! :wink:

__________________________
[img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp]roadster un jour, roadster pour toujours [img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp][/color]

Publié par
Olivier Intervenant

Je ne sais pas si ça te sera d'un grand secours, mais tu peux toujours jeter un œil par là ça a l'air de résumer pas mal.... Sinon je suis pas très droit public son je peux pas trop t'aider malheureusement

http://www.businessandlaw.be/article585.html

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par

je l'avais dejà trouvé :!::wink:

merci beaucoup quand même, çà va bien me servir pour l'intro surtout, çà m'aide pas des masses pour trouver une question de droit ni un plan seulement

donc si quelqu'un a d'autres documents à me proposer je prends! et si qqun sait si l'arret a été commenté dans une revue çà serait bien aussi :wink:

__________________________
[img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp]roadster un jour, roadster pour toujours [img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp][/color]

Publié par

j'ai fait mon plan, avant de le mettre en ligne pour savoir ce que vous en pensez, j'aimerai savoir si qqun connait l'arrêt, parce que sinon çà sert à rien, et donc j'aurai perdu mon tps :wink:

Voila donc si qqun connait l'arret et veux bien me dire si mon plan est potable qu'il me fasse signe :wink::!:

__________________________
[img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp]roadster un jour, roadster pour toujours [img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp][/color]