cession de dettes

je ne suis pas sure d'avoir bien compris le système de la cession de dette.j'ai pourant le cours,le TD mais ce n'est pas trés clair.il y bien un récapitulatif sur juristudiant mais il ne fait pas allusion a la cession de dette.donc si une ame charitable pouvait me faire un rapide et concis topo ca m'aiderait beaucoup!

- Cession de dette : substitution d'un débiteur à un autre débiteur --> le consentement du créancier est indispensable, on ne peut pas lui imposer un débiteur qui ne serait pas solvable ( la personne du débiteur est importante pour lui ) tandis que tant une cession de créance, ça ne change rien pour le débiteur qui finit tjs par payer

- le Cciv ne la consacre pas, sauf exception de la transmission à cause de mort puisque c'est le patrimoine ( dont les dettes ) qui est transmis

- cession conventionnelle d'une dette : possible ( principe de la liberté contractuelle, si le créancier accepte le changement de débiteur tout va : accord à trois parties ) :

--> soit le créancier accepte totalement le nouveau débiteur et libère l'ancien débiteur ( cession de dette parfaite ) : il n'a plus qu'un seul débiteur sur la tête duquel la dette est transportée - cas de la délégation novatoire qui arrive au même résultat, celui d'une véritable cession

--> soit le créancier préfère se garder l'ancien débiteur sous le coude ET conserver également le nouveau débiteur ( cession de dette imparfaite ) pour des raisons de garantie et de solvabilité : si le nouveau débiteur cessionnaire ne paie pas, le cédant peut se retourner contre lui ( parallèle avec la délégation et incertitude de la JP : le créancier doit-il demander d'abord le paiement au nouveau débiteur ou à l'ancien ? )

- solutions de substitution :
--> les cessions de dettes accessoires à un bien ( comme dans une cession de contrat ) : mais le cédant reste dans la plupart des cas tout de même tenu envers le créancier, donc cession imparfaite, le créancier ne veut pas lâcher le débiteur originel

--> tactiques de substitution :
- reprise de dette, indication de paiement
- stipulation pour autrui
- novation par changement de débiteur
- délégation simple
Ces tactiques nécessitent toutes le consentement du créancier : difficulté à pratiquer une cession de dette à cause de cette nécessité, d'où on se rabat sur des techniques telles que la cession de contrat.

Donc on a :

Débiteur <--------------------> Créancier


Le débiteur veut céder sa dette :

Débiteur cédant <-----------------------------> Créancier cédé
|
|_______Débiteur 2 cessionnaire


Soit on se retrouve avec un schéma où le débiteur cédant est libéré :

( Débiteur cédant plus là )

Débiteur 2 cessionnaire <-------------------> Créancier cédé


Soit le créancier garde les deux :

Débiteur cédant tjs là <------------------------> Créancier cédé pas fou
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|___________Débiteur 2 cessionnaire___________||



Je ne sais pas si ça t'aide et j'espère que je me suis pas embrouillée

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merci mathou!je pense que cette fois je suis au point!