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En relisant le cours, je me suis retrouvée perplexe :
La cession de contrat ne serait ni une cession de créance, ni une cession de dette, ni une cession d'un ensemble de créances et de dettes, mais une institution originale par laquelle une partie cède sa qualité de partie au contrat - c'est-à-dire que le cédant cède le rapport d'obligation issu des parties.
J'ai donc regardé dans le Code civil, sous les notes de l'article 1122... mais je me demande : est-ce que la cession de contrat est une novation ?
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Ce n'est pas une novation dans la mesure où il n'y a pas exctinction des accessoirs du contrat initial. De plus la novation ne se présume pas donc elle doit être expressément stipulée comme tel.
La cession de contrat n'est en aucun cas une novation: elle constitue un mode de transfert de l'obligation.
D'après ce que j'en ai compris, la cession de contrat est assez discutée en doctrine...donc les avis fluctuent selon l'appréciation de ton enseignant.
Ce qui est sur, c'est qu'elle consiste en un transfert d'ensemble de droits et d'obligations.
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Je viens de trouver ceci : [url:cmjpqtvc]http://www.arbitrage.org/fr/publications/diffusion/1-6.pdf[/url:cmjpqtvc] C'est un bon entraînement pour moi qui me perd dès qu'il y a trop de documents contradictoires... 
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