Cession clientèle urgent !

Bonjour,
J'ai un cas pratique à faire pour demain et il m'est demander s'il est possible qu'un commerçant puisse vendre sa clientèle. Je ne trouve aucun article dans le code civil et le code du commerce pouvez me donner une piste je suis vraiment perdu ... Le commerçant peut il vendre sa clientèle séparément de son fond de commerce ?

Merci par avance de vos réponses.

Bonjour,

Je pense que le commerçant peut tout a fait vendre sa clientèle, mais cela sera assimilé à la vente du fonds de commerce, étant donné (selon la doctrine), que la clientèle est l'élément essentiel du fonds de commerce, sans lequel le fonds ne peut exister. Mais attendez d'autres avis, je n'ai pas de jurisprudence pour étayer cela.

JG

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Joaquin Gonzalez

Master 1 en droit des affaires

Conseil d'entreprise



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http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Bonjour,
Bien d'accord.
Rien ne l'interdit clairement d'un point de vue légal, mais on voit mal comment ça pourrait marcher pour un commerçant, puisqu'il s'agirait, pour le vendeur, de garder tout le reste, donc de continuer à exploiter une nouvelle clientèle ou sensée l'être.

la clientèle est l'élément essentiel du fonds de commerce, sans lequel le fonds ne peut exister.
Euh si ! En tout début d'exploitation juste après création ab nihilo dudit commerce. Mais dans ce cas, la clientèle est encore inexistante. Donc, à ce stade, on pourrait vendre tout le reste mais pas la clientèle seule !


Encore jamais vu, sur la vitrine d'un boulanger, à la place de la classique banderole "CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE", une banderole du genre "CHANGEMENT DE CLIENTELE"...

- Bonjour monsieur, une baguette et un croissant, s'il vous plaît.
- Euh... vous êtes déjà venu m'en acheter avant le 7 février 2014 ?

REPONSE 1 :
- Oui, oui, bien sûr ! Je me souviens très bien être déjà venu il y a trois mois !
- Ah, alors, ça ne va pas être possible, je vous ai vendu en tant que clientèle à M. Michu depuis cette date, donc je ne peux plus rien vous vendre et vous devez impérativement vous présenter à la boulangerie Michu, trois rues plus loin, et lui demander exactement la même chose, une baguette et un croissant.

REPONSE 2 :
- Non non, c'est la première fois que je viens chez vous.
- Pas trop cuite, la baguette ? Et le croissant, parisien ou au beurre ? Et avec ça, je vous sers quoi ?