Cas pratique droit commercial

Publié par

Bonjour,

On vient de me donner ce cas pratique pour samedi.

Suite à son récent mariage avec le non moins célèbre, Georges C., Amal, de retour à Paris, est invitée à une réception donnée en son honneur par un vieil ami de la famille A. Ladite réception se déroule dans l'appartement de ce dernier, situé non loin du Champs-de-Mars, et plus précisément sur le superbe toit-terrasse dudit lieu. L'ami en question en est d'autant plus fier qu'il a, 13 mois auparavant, acheté des lattes de bois afin de venir recouvrir le triste sol en béton de sa terrasse. Le soir de la réception, l'invitée d'honneur arrive, vêtue d'une robe Oscar de la Renta, rehaussée par d'extravagantes chaussures Louboutin. La soirée avance, le champagne coule toujours à flots et les basses raisonnent dans la nuit. Les convives, dont Amal, foulent d'un pas enivré et rythmé les lattes de bois installées il y a quelques mois. Seulement, cette dernière va connaître une mésaventure : saoule de son bonheur marital avec Georges, elle croit perdre l'équilibre sous l'émotion, quand elle se rend compte qu'en fait, son talon a traversé une des lattes en bois. Une fois l'hôte prévenu, le constat est sans appel : une paire de Louboutin coûtant près de 2 500 euros est bonne à jeter et les lattes récemment installées sur la terrasse sont perforées ici et là. Sous l'effet de l'alcool, le ton monte pour ne plus redescendre. Le lendemain, Amal comme l'hôte, étant pourtant un vieil ami de la famille A., s'en vont chacun de leur côté consulter leurs avocats afin de connaître les recours possibles suite auxdits dommages.
Prêtez vous au jeu de la consultation et rédigez au bénéfice d'Amal comme de l'hôte une synthèse présentant tous les recours envisageables, en choisissant in fine celui qui vous semble, pour chacune des parties, le plus raisonnable.

J'ai un peu de mal à voir ce qui pourrait s'appliquer. Nous n'avons pas vu grand chose pour le moment. Je pensais partir sur les garanties biennales et décennales pour l'ami au parquet. En revanche, pour Madame C. j'ai un peu plus de difficultés. Je pensais à la non-conformité ou au vice caché.

Est-ce que vous partiriez sur les mêmes choses, quelques choses en plus, quelques choses en moins ?

Merci d'avance,

Amfu92