Cas pratique complicité et coaction

Publié par

Bonjour,

J'ai un cas pratique à faire et je me pose beaucoup de questions, je n'arrive pas a dénouer le fond du problème.

Les faits sont en gros qu'une femme à demandé à son fils (Joe) de tuer sa voisine, pour cela elle lui donne arme et plan de la maison. Le fils va demander de l'aide à ses frères en prétextant qu'ils vont commettre un cambriolage. Les frères acceptent, et ils passent à l'action, sauf qu'après avoir défoncé le grillage de la victime un chien aboi et ils s'enfuient.

Ma question est donc:
- Est ce que les frères sont complice ou co-acteur de la tentative de meurtre?
- Est ce que les frères sont coacteur, complice ou bien auteur principal de la tentative de cambriolage?
- Est ce que Joe est auteur, co-auteur ou complice de la tentative de cambriolage?

Si certain ont des idées, ou voit un détail qui m'aurait peut être échappé, je suis preneuse. Merci d'avance de vos réponses.

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Donc, si je comprends bien, le fils et ses frères s'enfuient après avoir défoncé le grillage, à cause du chien qui a aboyé et, donc, avant même de tenter de tuer la voisine, qui n'est donc pas au courant de la tentative avortée. L'histoire ne dit pas qu'elle a eu le temps d'identifier les agresseurs du grillage.
Question : qui va aller les dénoncer aux forces de police ???

__________________________
Hors Concours

Publié par

Bonsoir,

Oui c'est exactement ça. Alors c'est Joe qui s'est dénoncé lui, ainsi que ses frères et sa mère. Il a tout avoué.

Publié par
Camille Intervenant

Pourquoi ?

__________________________
Hors Concours

Publié par

Car ils ont été arrêté lors de leur fuite, on a pas d'autres raisons.

Publié par
Camille Intervenant

Bjr,
Un peu bancal, votre cas pratique.
Encore un chargé de TD qui s'est roulé un joint avec la moquette de l'amphi avant de rédiger son cas ?
4%20(8).gif

__________________________
Hors Concours

Publié par

Oui il est très dur, vous n'avez pas quelques idées ?

Publié par

peut etre que la voisine avait une camera de surveillance ,et joe et ses freres ont ete filmer ,ils sont donc tous auteur de cette tentative de cambriolage qui a echouer grace au chien ,qui pour le coup a fait echouer egalement la tentative de meurtre de joe pour laquelle aurait etes coauteurs , ses freres ,moralité rester en bon terme avec ses voisins et voisines

Publié par
LouisDD Administrateur

Bonjour

Merci pour votre intervention, mais j’espère que depuis mars la personne aura eu accès à un corrigé en TD.

Mais elle souffre de problèmes méthodologiques : si rien n’est mis dans le cas pratique, on ne suppose pas des éléments tels qu’une vidéo surveillance.

De plus votre propos sont quelques peu directs et donnent donc lieu à qqch qui en réalité serait discutable...
Dans ce cas à mon sens même la tentative de cambriolage n’est pas caractérisé, à la limite une violation de propriété avec le grillage coupé, mais pas d’entrée dans la maison lieu supposé du cambriolage.
De plus la complicité des frères n’aurait pu être retenue même si leur frangin avait tué la dame, c’est sensiblement la même solution que pour un guetteur qui est complice du vol mais pas du meurte commis par son complice, puisqu’infraction de natures différentes...

__________________________
Mon précieux :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html