Cas pratique à me corrigé

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Bonjour,

Actuellement étudiant en Droit je voudrais que vous me corriger mon cas pratique :

"Madame de Montespan, dans une situation particulièrement delicate, a décidé de venir vous demander conseil. Elle s’est mariée, il y a maintenant six ans, avec son amour d’enfance, Monsieur de Pompadour. Si le début de leur mariage était idyllique, il n’en est plus rien désormais. Monsieur Madame De Montespan dans une situation particulièrement délicate, a décidé de venir vous de Pompadour, passionné par les courses automobiles, a dépensé toutes les économies du couple dans l’acquisition de voiture de collection hors prix. Aujourd’hui, les époux ne parviennent plus à joindre les deux bouts. Le salaire de secrétaire médical de Madame De Montespan ne suffit plus et Monsieur de Pompadour, lassé de cette activité, a récemment quitté son emploi de barman et s’est mis à boire à la maison.

Afin de payer la cantine et les cours de tennis des enfants, Madame De Montespan a été obligée de contracter un petit emprunt auprès de sa banque. La seule solution dont elle dispose est de vendre l’appartement. Cependant Monsieur de Pompadour ne veut pas en entendre parler. La banque harcèle Madame De Montespan, ce qu’elle ne trouve pas normal. Après tout, son mari est aussi concerné qu’elle !

Un soir de juin dernier, la relation a tourné au drame. Madame De Montespan à découvert que son mari avait deux emprunts d’un montant de 10.000 euros chacun, sans lui dire, auprès d’un organisme peu scrupuleux L’épouse lui a donc demandé des explications, ce qui a mis Monsieur de Pompadour dans une colère noire. Il a frappé violemment Madame De Montespan, pour la deuxième fois depuis leur union, laquelle a décidé de quitté leur maison et de se réfugier chez son oncle qui a accepté de l'héberger.

Qu'en pensez vous ?"


voilà ce que j'ai fait

1- rappel des faits :
Madame de Montespan est mariée à Mr de Ponpadoor et son mari à utilisé tout leurs économie pour s'acheter une voiture, ce qui a conduit les époux en situation de crise. Monsieur de Ponpadoor qui a quitter son emplois s'est mis à boire fortement.
Madame de Montespan à dût faire un emprunte pour pouvoir subvenir à ces besoins mais par la suite elle souhaitait ventre l'appartement, ce que Monsieur de Monteqpan refuse.

Lorsque Madame de Montespan demande des explications à son mari, celui-ci le giflé pour la deuxième fois en 6 ans de mariage.



Problématique : Comment protéger Madame de Montespan ?

je n'ai pas put faire le mineur ni la majeur car je ne sais pas quoi mettre

Aidez moi à ressoude ce problème. Dernière modification : 21/04/2020 - par Karizh

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marcu Modérateur

Bonjour,

Rassurez-moi, c'est une plaisanterie que vous nous faites ?

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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Ah ... ça me rassure, je ne suis pas le seul à penser cela mais, je me suis dit que j'allais encore passer pour le méchant de service... Dernière modification : 21/04/2020 - par Chris / Joss Beaumont Modérateur

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Au delà du possible.

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Non ce n'est une plaisanterie.

Je m’excuse pour mes quelques fautes. Je n’ai pas pas pu penser à temps Dernière modification : 21/04/2020 - par Karizh

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Bonsoir,

Vous n’avez pas réussis à faire de majeure ou de mineure car (pour moi) votre problématique ne tient pas la route.

Vous prenez le parti de poser comme problématique la volonté de sauver une partie du cas d’espèce.

Or, on vous demande de poser en terme juridique, le problème de droit qui ressort de votre cas.

Exemple : Un couple marié sous x régime est il soumis à une solidarité pour les dettes...
Je reste volontairement vague mais c’est l’idée.

Du moment que vous aurez une problématique mieux formulée, vous y verrez sans doute plus clair. Dernière modification : 21/04/2020 - par Chris / Joss Beaumont Modérateur

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Au delà du possible.

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Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Toute d'abord j'essais de trouvé une problématique juridique pour ce cas.

Pour la problématique je propose cela : Madame de Montespan a t'elle l'obligation de payé la dette de sont mari ?

Il me semble qu'ici il y'a plusieurs problèmes n'est pas ? Au niveau de l’appartement par exemple

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Chris / Joss Beaumont Modérateur

Effectivement il peut y avoir plusieurs problématiques en ce qu'elles peuvent être formulées de façon différentes.

Ici il me semble que votre professeur souhaite vous faire réfléchir sur la solidarité entre les époux pour les dettes du ménage, donc la question de l'obligation de participation aux dettes.
C'est un sujet qui est très discuté sur internet vous y trouverez assez facilement des réponses à vos interrogations, idéalement il faudrait jeter un oeil à cette partie dans votre cours, en général les CP ne sont que l'application bête et méchante de ce que vous avez dans votre cours magistral.

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Au delà du possible.

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D'accord merci pour votre conseil.

Par apport à mon rappel des faits, cela et correcte ? Doit-je rajouté ou enlever une phrase ?

D'après notre professeur cela doit être cours et j'ai fait le plus cour possible.

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Plus personne ? ☹

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LouisDD Administrateur

Bonjour

Je tiens à vous rappeler que nous ne sommes pas là pour faire le travail à votre place.
Appliquez la méthodologie donnée par votre professeur, ou allez consulter la méthodologie disponible sur le forum qui de plus concernant le cas pratique est assorti d’un exemple rédigé du syllogisme...

De plus, je rappelle qu’ici on est tous bénévole et personne ne doit rien à personne, les membres ont fait ce qu’ils ont pu pour vous aider sans vous mâcher le travail, c’est déjà pas mal nan ?

De même, à cause du confinement, notre politique est devenue plus drastique concernant l’aide au devoir du fait que les examens se font à distance.
Aussi nous tenons à appliquer le plus fermement possible l’article 7 de notre charte.


A bon entendeur.

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ