Besoin d'aide pour dissert !

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Bonjour Ami(e)s Juristes :)

J'ai une dissertation à rendre pour très bientôt ; le sujet est : "Le droit de vote".

Avec le cours et les livres, j'en ai conclu qu'il s'agissait du droit de vote des associés.

I. Je pensais parler dans une première partie de l'importance du pouvoir de voter que les associés détiennent (soit dit en passant, je me demandais si les associés DEVAIENT ou POUVAIENT voter...?)
Dans cette partie : je compte décrire l'organisation de l'assemblée générale (ordinaire, extraordiniare).
Et parler des abus (majoritaires, minoritaires) susceptibles de sanctions.

II. Et dans une seconde partie aborder le sujet des limites à ce pouvoir ("supprême"?) => partie qui me pose le plus de pb et remet complètement mon plan en question :(
La question du droit de vote double sera abordé (car je pense que le fait que certains associés soient favorisés par rapport à d'autres met en jeu la rupture d'égalité entre les associés...)
Et que dans les SA il y a possibilité que les associés ne votent pas.

Voilà. J'aimerais votre avis sur mon plan. Et si vous aviez des idées je suis toute ouîe parce que dans le cours on a presque rien :-s

MERCI D'AVANCE. Passez une bonne soirée et une très bonne semaine ! ;)

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Personne ? :(;)

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Salut Lopka,

C'est original de faire des disserts en droit des sociétés.

Quelle serait ta problématique ? Le plan ne fait que la développer, mais j'aimerais être sûre de ce que tu veux exprimer plutôt que de me fonder sur ce que je pressens au travers de ta présentation.

A priori, un plan de type I - le droit de vote, caractéristique de l'affectio societatis et II - les limites du droit de vote semble se tenir.

Il manque peut-être des points dans tes interrogations, en dehors des votes doubles ou parts sans vote : les démembrements de parts sociales avec la question de l'usufruitier et du nu propriétaire par rapport au droit de vote, ou les cas d'indivision ou de mariage.

Décrire l'organisation d'une AG ne me paraît pas pertinent dans la mesure où le sujet est bien " le droit de vote " et non " l'assemblée des associés ".

Les abus trouveraient plus leur place dans les limites du droit de vote, pour moi, car ils sont une utilisation abusive d'une prérogative qui normalement doit faire fonctionner la société, et qui en fait bloquent sa marche normale. Dans les limites tu as aussi les remises en cause des votes ( expertises, conventions de croupiers et autres ).

Ou alors tu pars d'un paradoxe : le droit de vote est la matérialisation de la participation des associés à la vie de la société institution, mais il connait de nombreuses controverses, sur l'attribution du droit de vote et sur son exercice, mais aussi ses limites. Et là ça te fait tes parties I et II.

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