arreté

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bonjour, je souhaiterai savoir si un arrêté portant une résiliation d'engagement de sapeur pompier devait il être enregistrer en préfecture.
je voulais également savoir si cette arrêté devait être publier. Peux t on le trouver sur le net
merci

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Camille Intervenant

Bonjour,
Qu'appelez-vous une "résiliation d'engagement" ? Pourquoi faudrait-il qu'il y ait un arrêté ?

Citation de eltotos :

si cette arrêté devait être publier. Peux t on le trouver sur le net

Si la "résiliation" est nominative, ça m'étonnerait.

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Résiliation d'engagement?

C'est possible?

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Camille Intervenant

Bonjour,
Ben... je suis dans la même expectative... :wink:

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