aide sur article 88.3

Publié par

Devant faire un commentaire sur cet article, je ne sais comment procédé pour élaborer un plan ... j'ai vraiment tout les éléments mais je n'arrive pas à mettre en place les idées et à les organisées..

Si une personne pourrait m'éclairer , j'en remercie d'avance

Publié par
Olivier Intervenant

D'abord comme d'habitude http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

Ensuite avec tes éléments on pourra effectivement t'aider à construire un plan !

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par

Justement des éléments j'en ai trop et je me suis assez embrouille avec toutes mes recherches sur internet ...

entre le traité de maastricht
le vote et l'éligibilité des citoyens européens aux municipals
les éléctions sénatorials
l'article 3
l'article 8 B du traité
et j'en passe ....

alors je sais pas par ou commencer ni comment m'y prendre , faire une dissert ou un commentaire d'article et surtout si dissert cela entrainera forcement une problématique ... qui pour moi reste d'un flou total

à la base je voulais faire comme plan : A. données du problème et
en B. les solutions apportées
Mais je ne trouve pas assez d'élément pour l"un et l'autre, de plus j'ai l'impression que ce n'est pas le bon plan qu'il faut adopter...

Publié par
Olivier Intervenant

Juste pour info, tu es en quelle année ? c'est pour savoir jusqu'où je peux aller ou pas.....

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par

en première année

Publié par
Olivier Intervenant

d'accord. Alors D'ores et déjà le plan paraît tout trouvé : SURTOUT PAS DE DISSERT !!!!!! Pense donc à citer régulièrement l'article !

Pour un commentaire d'article aussi il faut trouver une problématique bien évidemment..... mais là j'avoue que je sèche un peu, mais le but est de montrer que si on a une Europe politique au niveau central, ça implique aussi une Europe politique au niveau local, et ça montre l'implication de l'UE pour les collectivités territoriales. En plus, on peut se demander si on ne va pas à travers ces dispositions vers plus de fédéralisme. Il faut également voir les enjeux d'un tel article dans le futur (évolution…)


I. La procédure d'adoption du texte et ses difficultés
A. L'intégration des dispositions des Traités Européens

B. L'incompatibilité des dispositions communautaires avec la Constitution
parler du problème des élections sénatoriales, décision du conseil constit à l'appui (2/4/92 pour les causes de l'article, 14/8/92 pour sa validation

II. Un élément fondamental de l'appartenance de la France à l'UE

A. L'intégration des étrangers à la démocratie française
Ici parler de l'article 88 en général (possibilité de participation des étrangers aux élections en France), mais limitation des fonctions exerçables par lesdits ressortissants (parler du problème des élections sénatoriales, décision du conseil constit à l'appui (2/4/92 pour les causes de l'article, 14/8/92 pour sa validation) + parler de la limite constituée par la réciprocité

B. Conséquences politiques
Là je vois pas trop mais il faut trouver

Voilà c'est un plan un peu bateau, on doit pouvoir trouver mieux, mais je sors d'une semaine d'exams donc faut pas m'en vouloir, disons que c'est mieux que rien

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par

je te remercie grandement d'avoir pris le temps de m'aider surtout venant de sortir d'une semaine d'exams.
En tout cas ça me met une bonne voie pour reussirun bon commentaire et surtout cela me donne une meilleur cohérence dans mes idées :)

Publié par

Bonjour
pourrais tu remplir ta localisation en allant dans l'onglet profil s'il te plait
merci
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles