aide pour un commentaire d'arrêt

Publié par
bob

J'ai un problème j'ai mon premier commentaire d'arrêt à rendre et j'ai peur de faire un mauvais plan d'autant plus que j'ai lu partout qu'il faut bien maitriser son cours. Le problème c'est que le cours sur la filiation je ne l'ai pas encore fait...

Voici l'arrêt

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... ligneDeb=1


J'ai pensé à ce plan


1/ Le domaine de la présomption de paternité
A/ les règles relative à l'enfant conçu pdt le mariage
B/ L'extension aux enfants nés hors mariage
---> ac l'explication du raisonnement de la Cour de cassation


2/ La preuve en matière de filiation
A/es modalités de preuve
B/ la portté de l'arrêt


Merci

Publié par

bonjour
deja je deplace ton sujet dans la bonne partie du forum

ensuite le lien de ton arret ne fonctionne pas donc c'est difficile de t'aider...

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par
bob

c'est bizarre je l'ai essayé. C'est un arrêt du 29 mai 2001 numéro 99-21830. merci

Publié par
bob

j'ai refait un plan un peu dans le mm genre ms un peu plus détaillé .
Pouvez vous me dir esi çà convient à peu près??

1/ le domaine de la presomption de paternité légitime
A/ les regles relatives à la présomption
a/ Notion
b/ domaine
B/ La précision du domiane par la Cour de cassation
a/ le raisonnement
b/ portée contexte


2/ Les preuves de la présomption
A/ ls preuves indirectes
B/ La preuve positive
a/ progrès des sciences loi de 93
b/ Le droit a l'expertise scientifique juriprudence du 28/03/200