[Fiche d'arrêt] "Le moyen n'est pas fondé/est inopérant..."

Bonjour,

J'ai une question concernant la méthodologie de la fiche d'arrêt, que je ne maîtrise pas très bien malheureusement. J'ai un très gros arrêt à commenter. Au sein de cet arrêt, plusieurs moyens de pourvoi invoqué par le demandeur, cinq en l'occurrence.
Pour certain d'entre eux, la Cour de cassation estime que le moyen "n'est pas fondé" ou "est inopérant". J'ai bien compris que cela signifiait que l'argumentation du moyen "non fondé" ou "inopérant" n'est pas assez solide aux yeux de la Cour pour justifier une annulation de l'arrêt attaqué, seulement, j'aimerai savoir si dans ma fiche d'arrêt, et par extension dans le commentaire de l'arrêt, je dois parler des moyens qualifiés comme tels ? Y'a-t-il un intérêt d'en parler alors que la Cour les écarte ?

Je me pose la question car l'arrêt est vraiment énorme et de surcroît difficile à comprendre. Ce n'est pas du tout une question de flemme, c'est juste que je n'ai aucune idée de comment synthétiser tout ça dans une fiche de jurisprudence.

Bonsoir,

oui tu peux utiliser tous les éléments d'un arrêt afin d'argumenter ton commentaire ; les moyens rejetés peuvent par exemple être utilisés pour appuyer/justifier la décision rendue par la cour (ex : article visé par le moyen est inutile ou inapplicable en l'espèce car..) ou à l'inverse la critiquer (ex : moyen rejeté qui apparait au final pertinent).

Mais bon en général, le commentaire doit se concentrer sur la décision de la cour en elle-même et pas sur les moyens des parties (même si ces derniers peuvent aider pour l'argumentation).

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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.