Question sur la personnalité juridique des siamois

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Le 26/11/2006 à 15:56
Juriste intéressé


Inscrit : 26/11/06
Message(s) : 1 
Bonjour tout le monde

J'ai un problème à propos d'une question qu'un de chargé de TD nous a posée. Bien qu'on en ait débatue entre potes on arrive pas a être fixé.
Bref la question c'est : est-ce que les siamois ont 2 personnalités juridiques ?

Je sais vous devez vous dire que c'est une blague, mais nan c'est sérieux. Merci de m'éclairer pasque là je suis perdu.

[size=84:3rw3pitm]Edition du titre, non explicite. Stéphanie_C[/size:3rw3pitm]

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Le 26/11/2006 à 17:27
Juriste d'élite


Inscrit : 13/12/04
Message(s) : 595 
c'est drôle comme question.

Je pense que oui dans la mesure où il y a deux entités capables de penser. c'est pas très juridique ça mais bon.

Sinon, on peut raisonner par l'absurde : imaginons qu'ils aient une personnalité juridique, si on les sépare, ils peuvent pas avoir 1/2 personnalité juridique pas plus que 1 chacun puisqu'au départ ils n'en ont qu'une.
J'ai été clair?
Voilà, mon avis.

Le 26/11/2006 à 18:32
Juriste greffé au forum


Inscrit : 24/09/06
Message(s) : 222 
beh il porte des prenoms differents c'est pas pour rien :lol:

__________________________
"Homme supérieur, ce Dieu a été votre plus grand danger, vous n'êtes ressuscités que depuis qu'Il est dans la tombe, c'est maintenant seulement que vient le grand midi, à présent l'Homme supérieur devient Maître, maintenant seulement la montagne de l'avenir va enfanter, et Dieu est mort, maintenant nous voulons que le Surhomme vive."
(Friedrich Nietzsche / 1844-1900 / Volonté de Puissance)

Le 01/12/2006 à 09:08
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7859 
Bonjour,
A mon humble avis, ce n'est pas le juridique qui résoud le problème mais le scientifique : les siamois ne sont pas considérés par la science comme une "race animale" à part, mais bien comme deux humains jumeaux reliés entre eux à cause d'une anomalie génétique, peu importe qu'ils partagent certains organes ou pas, suivant la gravité de l'anomalie génétique. Donc, le juridique s'adapte, ici, à la réponse donnée par la science : ce sont deux êtres humains différents et dotés chacun d'une personnalité juridique autonome.
Le seul cas où l'on pourrait se poser la question serait le cas, jamais vu, de deux siamois partageant le même cerveau ou la même tête ou, à l'inverse, un corps unique avec deux têtes...

Le 01/12/2006 à 15:28
Juriste d'élite


Inscrit : 29/07/04
Message(s) : 382 
Oui enfin on entre là dans des cas d'école un peu complexes [img:2eqkru6s]http://yelims1.free.fr/Soif/Soif18.gif[/img:2eqkru6s]

[img:2eqkru6s]http://www.clubdesmonstres.com/hydre02.jpg[/img:2eqkru6s]

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"J'aime ceux qui m'aiment"

Le 02/12/2006 à 12:32
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7859 
Bonjour,
Oui mais avec l'augmentation du réchauffement de la planète, la recrudescence des OGM, le Polonium dans les avions anglais, les "manipulations génétiques à des fins thérapeutiques", on sait pas de quoi demain sera fait... Alors, autant prévoir d'avance, hein ? :))

Le 31/01/2012 à 20:55
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 31/01/12
Message(s) : 1 
j aimerai avoir des infos sur les siamois et s ils peuvent avoir la personnalité juridique

Le 01/02/2012 à 09:46
Hors Concours


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 7859 
Bonjour,
Citation :
j aimerai avoir des infos sur les siamois et s ils peuvent avoir la personnalité juridique

Et vous avez bien lu la charte du forum avant de poster ?

Merci et au revoir !

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